Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMOTIQUE CLARYS
TS TECHNOLOGIES SARL

Numéro de dépôt :
3558768
Date de dépôt :
25/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2018
DOMOTIQUE CLARYS de TS TECHNOLOGIES

Présentation de la marque DOMOTIQUE CLARYS

Déposée le 25 février 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TS TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMOTIQUE CLARYS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TS TECHNOLOGIES domicilié(e) PARC D'ACTIVITE DE LA SIAGNE, BAT. 1C, ALLEE FRANCOIS COLI,06210 MANDELIEU - 06210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TS TECHNOLOGIES domicilié(e) PARC D'ACTIVITE DE LA SIAGNE, BAT. 1C, ALLEE FRANCOIS COLI,06210 MANDELIEU - 06210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMOTIQUE CLARYS est expirée depuis le 25 février 2018.


TS TECHNOLOGIES SARL - PARC D'ACTIVITE DE LA SIAGNE, BAT. 1C, ALLEE FRANCOIS COLI,06210 MANDELIEU - 06210 - France


TS TECHNOLOGIES - PARC D'ACTIVITE DE LA SIAGNE, BAT. 1C, ALLEE FRANCOIS COLI,06210 MANDELIEU - 06210 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-31

Publication - Publication le 4 avr. 2008 au BOPI 2008-14

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés).