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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TS DESIGN
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KAMA EROTIC LINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

KAMA EROTIC LINE
TS DESIGN SARL

Numéro de dépôt :
3567343
Date de dépôt :
03/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2018
KAMA EROTIC LINE de TS DESIGN

Présentation de la marque KAMA EROTIC LINE

Déposée le 3 avril 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TS DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KAMA EROTIC LINE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TS DESIGN domicilié(e) 2 la sudrie,46110 LES QUATRE ROUTES - 46110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 017 907 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TS DESIGN domicilié(e) 2 la sudrie,46110 LES QUATRE ROUTES - 46110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KAMA EROTIC LINE est expirée depuis le 3 avril 2018.


TS DESIGN SARL - 2 la sudrie,46110 LES QUATRE ROUTES - 46110 - France - SIREN 503017907


TS DESIGN - 2 la sudrie,46110 LES QUATRE ROUTES - 46110 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-43

Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.