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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TS consult
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RH
Marque expirée - Marque en non vigueur

RH
TS consult, SARL

Numéro de dépôt :
3628321
Date de dépôt :
23/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2019
RH de TS consult

Présentation de la marque RH

Déposée le 23 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TS consult auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RH »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TS consult domicilié(e) 21 Michel Ange - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TS consult domicilié(e) 21 Michel Ange - 75016 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RH est expirée depuis le 23 février 2019.


TS consult, SARL - 21 Michel Ange - 75016 - PARIS - France


TS consult - 21 Michel Ange - 75016 - PARIS - France


Errata de la publication - Publication au BOPI 2009-14

Republication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

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