Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TS
TS BATTERIES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1534058
Date de dépôt :
02/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/1999
TS de TS BATTERIES

Présentation de la marque TS

Déposée le 2 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) TS BATTERIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TS BATTERIES domicilié(e) 101, Avenue du Général Leclerc, 94502 CHAMPIGNY SUR MARNE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER - France.

La marque TS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1534058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TS est expirée depuis le 2 juin 1999.

TS BATTERIES a également déposé les autres marques suivantes : TURBOSTART , L'ASSURANCE ENERGIE , TRAFIC , MACADAM


TS BATTERIES (Société Anonyme) - 101, Avenue du Général Leclerc, 94502 CHAMPIGNY SUR MARNE CEDEX - France


Cabinet PIERRE LOYER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47

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