Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRYBATHERM
TRYBA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
97709636
Date de dépôt :
16/12/1997
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/12/2007

Présentation de la marque TRYBATHERM

Déposée le 16 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) TRYBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRYBATHERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-04 du 23 janvier 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRYBA domicilié(e) Zone Industrielle Le Moulin, 67110 GUNDERSHOFFEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 399 121 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.

La marque TRYBATHERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97709636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRYBATHERM est expirée depuis le 16 décembre 2007.

TRYBA a également déposé les autres marques suivantes : FENETRE TRYBA , PHONY'2 , TRYBASAFE R 40 , TRYBANATUR' , TRYBASOLAR , TRYBA , TRYBASAFE R 50 , TRYBA FENSTER MIT PROFIL , TRYB'ALU , TRYBAPHONY


TRYBA (Société Anonyme) - Zone Industrielle Le Moulin, 67110 GUNDERSHOFFEN - France - SIREN 315399121


CABINET NUSS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-22

Inscription le 19 juillet 2004 - Changement de dénomination n°396340 - Publication au BOPI 2004-07-19

Inscription le 3 avril 2001 - Changement de nature juridique n°319765 - Publication au BOPI 2001-04-03

Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; joints (autres que les parties de moteurs) pour la construction et le bâtiment et plus particulièrement joints pour fenêtres, portes, vérandas et vitrages ; mastics pour joints ; profilés non métalliques, y compris les profilés en polychlorure de vinyle pour la fabrication, la décoration ou la rénovation de fenêtres, portes, vérandas. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; vérandas, fenêtres et portes non métalliques, inclusivement vérandas, fenêtres, portes et portes de garage en polychlorure de vinyle ou en bois ; battants, dormants, arrêts, cadres, armatures, châssis, galets, paumelles, croisillons, parecloses, tringlerie, ferrures, caches, poignées et poignées-poussoirs (autres que celles en porcelaine) de portes, de fenêtres et de vérandas (non métalliques) ; huisseries non métalliques ; heurtoirs métalliques pour portes ; panneaux non métalliques, avec ou sans vitrage, pour la réalisation de portes et notamment de portes d'entrée ; volets battants, volets roulants et caissons de volets roulants (non métalliques) ; verres pour vitres (à l'exception du verre pour vitres de véhicules) ; verre de construction ; vitres (verre de construction) ; verre et vitrages isolants (construction) ; doubles vitrages ; vitrages feuilletés (construction) ; verre et vitrages armés ; vitraux ; profilés non métalliques, y compris les profilés en polychlorure de vinyle pour la fabrication, la décoration ou la rénovation de fenêtres, portes et vérandas. Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction), verre émaillé ; verre et vitrages auxquels sont incorporés de fins conducteurs électriques ; verre peint.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.