TORQMOTOR
Présentation de la marque TORQMOTOR
Déposée le 20 décembre 1976 par TRW INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TORQMOTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque TORQMOTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1004380.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque TORQMOTOR est expirée depuis le 20 décembre 1986.
TRW INC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-008
Inscription le 27 janvier 1994 - Transmission de propriété n°168521 - Publication au BOPI 1994-01-27
Inscription le 27 janvier 1994 - Transmission de propriété n°168520 - Publication au BOPI 1994-01-27