Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TORQMOTOR
Société dite: TRW INC.

Numéro de dépôt :
1004380
Date de dépôt :
20/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TORQMOTOR

Déposée le 20 décembre 1976 par TRW INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TORQMOTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite: TRW INC. domicilié(e) Société organisée selon les lois de l'Etat d'Ohio (E.U.A.), 23555 Euclid Avenue, CLEVELAND, Etat d'Ohio, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis.

La marque TORQMOTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1004380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque TORQMOTOR est expirée depuis le 20 décembre 1986.

TRW INC a également déposé les autres marques suivantes : CARR FASTENER , GEMMER , CHICAGO LATROBE , GEMMER , GTD , TRW WENDT SONIS , PALNUT , UNI CHEK , TRW , MM


Société dite: TRW INC. - Société organisée selon les lois de l'Etat d'Ohio (E.U.A.), 23555 Euclid Avenue, CLEVELAND, Etat d'Ohio, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-008

Inscription le 27 janvier 1994 - Transmission de propriété n°168521 - Publication au BOPI 1994-01-27

Inscription le 27 janvier 1994 - Transmission de propriété n°168520 - Publication au BOPI 1994-01-27

Machines, machines-outils moteurs hydrauliques.