Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOT
TRW Inc. (Société constituée sous les lois de l'Etat de l'Ohio)

Numéro de dépôt :
1558071
Date de dépôt :
02/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/11/1999

Présentation de la marque DOT

Déposée le 2 novembre 1989 par TRW Inc. (Société constituée sous les lois de l'Etat de l'Ohio auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TRW Inc. (Société constituée sous les lois de l'Etat de l'Ohio), domicilié(e) 1900 Richmond Road, Lyndhurst, Cuyahoga County, Cleveland, Ohio 44124 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque DOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


TRW Inc. (Société constituée sous les lois de l'Etat de l'Ohio) - 1900 Richmond Road, Lyndhurst, Cuyahoga County, Cleveland, Ohio 44124 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET WEINSTEIN - France


Inscription le 15 décembre 1992 - Transmission de propriété n°152865 - Publication au BOPI 1992-12-15

Organes de fixation à pression et en particulier boutons à pression, boutons, boucles, agrafes, fermoirs, curseurs, oeillets, rivets, rondelles et plus généralement tous articles de fixation ou de connexion, et particulièrement toutes parties constitutives d'appareils ou d'articles d'électricité, de radio, de charronnerie, carrosserie, maréchalerie, automobiles, vélocipèdes, pneumatiques; articles de mercerie à l'exclusion des fils, de bonneterie et de ganterie

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.