Déposée le 14 juin 1989 par TRW CAM GEARS LIMITED (Société britannique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CAM GEARS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est TRW CAM GEARS LIMITED (Société britannique), domicilié(e) Old Church Road, Clevedon, Avon BS21 6NJ ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.
La marque CAM GEARS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1738902.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRW CAM GEARS LIMITED (Société britannique) - Old Church Road, Clevedon, Avon BS21 6NJ ROYAUME-UNI - Royaume-Uni
CABINET WEINSTEIN - France
Inscription le 30 septembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°176637 - Publication au BOPI 1994-09-30
Engrenages, paliers, ensemble de gouvernes de direction, soupapes (parties de machines), servo-moteurs, pompes, appareils et mécanismes à contrôle hydraulique, appareils et mécanismes commandés pneumatiquement, joints, ensembles de suspension, changements de rapports de vitesses et dispositifs de transmission et ensembles pour machines, machines-outils pour tous véhicules;machines et moteurs;pièces constitutives et accessoires de tous les articles précités non compris dans d'autres classes;engrenages à crémaillère et pignons, équipement de direction et suspension pour véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, leurs pièces détachées et accessoires
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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