Marque enregistrée - Marque en vigueur

VALeSIGN
TRUSTSEED, SAS

Numéro de dépôt :
4180633
Date de dépôt :
13/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/05/2025
VALeSIGN de TRUSTSEED

Présentation de la marque VALeSIGN

Déposée par voie électronique le 13 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRUSTSEED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VALeSIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-23 du 5 juin 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRUSTSEED domicilié(e) 49 BIS AVENUE FRANKLIN ROOSEVELT - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 440 691 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRUSTSEED, M. ALEXIS BLOT-LEFEVRE domicilié(e) 49 BIS AVENUE FRANKLIN ROOSEVELT - 75008 - PARIS - France.

La marque VALeSIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4180633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALeSIGN arrivera à expiration en date du 13 mai 2025.

TRUSTSEED a également déposé les autres marques suivantes : TwinTrust , REGITECH , INFORTRUST , TRUSTWIN , TRUSTANK , TRUSTFI , MAGIC AXESS.COM LA SIGNATURE ELECTRONIQUE POUR TOUS , MAGIC AXESS , IDAN (Identity Document Account Number) , TERNARYS


TRUSTSEED, SAS - 49 BIS AVENUE FRANKLIN ROOSEVELT - 75008 - PARIS - France - SIREN 440440691


TRUSTSEED, M. ALEXIS BLOT-LEFEVRE - 49 BIS AVENUE FRANKLIN ROOSEVELT - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.