Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TwinTrust
TrustSeed, TrustSeed SAS
M. Eric BLOT- LEFEVRE

Numéro de dépôt :
4124944
Date de dépôt :
10/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
TwinTrust de TrustSeed

Présentation de la marque TwinTrust

Déposée par voie électronique le 10 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TrustSeed et monsieur Eric BLOT- LEFEVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TwinTrust »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) TrustSeed domicilié(e) 23 avenue du Lieutel - 78490 - GALLUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et monsieur Eric BLOT- LEFEVRE domicilié(e) 23 avenue du Lieutel - 78490 - GALLUIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TrustSeed domicilié(e) 23 avenue du Lieutel - 78490 - GALLUIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

TrustSeed a également déposé les autres marques suivantes : REGITECH , INFORTRUST , TRUSTWIN , TRUSTANK , TRUSTFI , MAGIC AXESS.COM LA SIGNATURE ELECTRONIQUE POUR TOUS , MAGIC AXESS , VALeSIGN , IDAN (Identity Document Account Number) , TERNARYS


TrustSeed, TrustSeed SAS - 23 avenue du Lieutel - 78490 - GALLUIS - France - SIREN 4

M. Eric BLOT- LEFEVRE - 23 avenue du Lieutel - 78490 - GALLUIS - France


TrustSeed - 23 avenue du Lieutel - 78490 - GALLUIS - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Inscription le 10 mai 2016 - Rejet total n°669166 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-10

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.