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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRUSTSEED
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TRUSTWIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

TRUSTWIN
TRUSTSEED SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3721259
Date de dépôt :
15/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2020
TRUSTWIN de TRUSTSEED

Présentation de la marque TRUSTWIN

Déposée par voie électronique le 15 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRUSTSEED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRUSTWIN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRUSTSEED domicilié(e) 23 avenue du Lieutel - 78490 - GALLUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 440 691 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKS AND CLERK FRANCE domicilié(e) Immeuble Visium 22 avenue Aristide Briand 94117 ARCUEIL CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRUSTWIN est expirée depuis le 15 mars 2020.

TRUSTSEED a également déposé les autres marques suivantes : TwinTrust , REGITECH , INFORTRUST , TRUSTANK , TRUSTFI , MAGIC AXESS.COM LA SIGNATURE ELECTRONIQUE POUR TOUS , MAGIC AXESS , VALeSIGN , IDAN (Identity Document Account Number) , TERNARYS


TRUSTSEED SAS, Société par Actions Simplifiée - 23 avenue du Lieutel - 78490 - GALLUIS - France - SIREN 440440691


MARKS AND CLERK FRANCE - Immeuble Visium 22 avenue Aristide Briand 94117 ARCUEIL CEDEX - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; supports d'enregistrement magnétiques, disques optiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseurs ; serveur informatique d'authentification et de certification de données. ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; facturation et gestion de documents électroniques ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; gestion d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement, notamment compilation, enregistrement, transcription et saisie. ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique. ;

Distribution de journaux ; entreposage et archivage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. ;

Évaluations, estimations de recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.