Marque expirée - Marque en non vigueur

TM INTRANET SERVER E.POST-RECOMMANDE CERTIFIE PAR TRUSTMISSION
TRUSTMISSION SA

Numéro de dépôt :
3462164
Date de dépôt :
10/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
10/11/2016
TM INTRANET SERVER E.POST-RECOMMANDE CERTIFIE PAR TRUSTMISSION de TRUSTMISSION

Présentation de la marque TM INTRANET SERVER E.POST-RECOMMANDE CERTIFIE PAR TRUSTMISSION

Déposée le 10 novembre 2006 par la Société Anonyme (SA) TRUSTMISSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « TM INTRANET SERVER E.POST-RECOMMANDE CERTIFIE PAR TRUSTMISSION »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRUSTMISSION domicilié(e) 20 rue Laffitte,75009 PARIS,France - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 268 522 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRUSTMISSION domicilié(e) 20 rue Laffitte,75009 PARIS,France - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TM INTRANET SERVER E.POST-RECOMMANDE CERTIFIE PAR TRUSTMISSION est expirée depuis le 10 novembre 2016.

TRUSTMISSION a également déposé les autres marques suivantes : TM COMPTE COURANT DE CORRESPONDANCE RECOMMANDE CERTIFIE PAR TRUSTMISSION , Post 2 Safe , Post 2 Deal , Post 2 Buy , TM E.POST RESTANTE RECOMMANDEE CERTIFIE PAR TRUSTMISSION , VOS ECHANGES NOUS SONT PRECIEUX , POSTATEMENT , MY TRUSTMISSION , INTERNET MOBILE ADDRESS (IMA) , COMPTE COURANT DE CORRESPONDANCE (CCC)


TRUSTMISSION SA - 20 rue Laffitte,75009 PARIS,France - 75009 - France - SIREN 390268522


TRUSTMISSION - 20 rue Laffitte,75009 PARIS,France - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareil de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; authentification d'oeuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical.