Marque expirée - Marque en non vigueur

TM E.POST RESTANTE RECOMMANDEE CERTIFIE PAR TRUSTMISSION
TRUSTMISSION SA

Numéro de dépôt :
3462170
Date de dépôt :
10/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
10/11/2016
TM E.POST RESTANTE RECOMMANDEE CERTIFIE PAR TRUSTMISSION de TRUSTMISSION

Présentation de la marque TM E.POST RESTANTE RECOMMANDEE CERTIFIE PAR TRUSTMISSION

Déposée le 10 novembre 2006 par la Société Anonyme (SA) TRUSTMISSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « TM E.POST RESTANTE RECOMMANDEE CERTIFIE PAR TRUSTMISSION »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRUSTMISSION domicilié(e) 20 rue Laffitte,75009 PARIS,France - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 268 522 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRUSTMISSION domicilié(e) 20 rue Laffitte,75009 PARIS,France - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TM E.POST RESTANTE RECOMMANDEE CERTIFIE PAR TRUSTMISSION est expirée depuis le 10 novembre 2016.

TRUSTMISSION a également déposé les autres marques suivantes : TM INTRANET SERVER E.POST-RECOMMANDE CERTIFIE PAR TRUSTMISSION , TM COMPTE COURANT DE CORRESPONDANCE RECOMMANDE CERTIFIE PAR TRUSTMISSION , Post 2 Safe , Post 2 Deal , Post 2 Buy , VOS ECHANGES NOUS SONT PRECIEUX , POSTATEMENT , MY TRUSTMISSION , INTERNET MOBILE ADDRESS (IMA) , COMPTE COURANT DE CORRESPONDANCE (CCC)


TRUSTMISSION SA - 20 rue Laffitte,75009 PARIS,France - 75009 - France - SIREN 390268522


TRUSTMISSION - 20 rue Laffitte,75009 PARIS,France - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-19

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareil de télommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; authentification d'oeuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical.