Marque expirée - Marque en non vigueur

POSTRANS
TRUSTMISSION Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3474843
Date de dépôt :
16/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
16/01/2017
POSTRANS de TRUSTMISSION

Présentation de la marque POSTRANS

Déposée le 16 janvier 2007 par la Société Anonyme (SA) TRUSTMISSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « POSTRANS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRUSTMISSION domicilié(e) 20 rue LAFFITTE,75009 PARIS,France - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 268 522 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRUSTMISSION domicilié(e) 20 rue LAFFITTE,75009 PARIS,France - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POSTRANS est expirée depuis le 16 janvier 2017.

TRUSTMISSION a également déposé les autres marques suivantes : TM INTRANET SERVER E.POST-RECOMMANDE CERTIFIE PAR TRUSTMISSION , TM COMPTE COURANT DE CORRESPONDANCE RECOMMANDE CERTIFIE PAR TRUSTMISSION , Post 2 Safe , Post 2 Deal , Post 2 Buy , TM E.POST RESTANTE RECOMMANDEE CERTIFIE PAR TRUSTMISSION , VOS ECHANGES NOUS SONT PRECIEUX , POSTATEMENT , MY TRUSTMISSION , INTERNET MOBILE ADDRESS (IMA)


TRUSTMISSION Société Anonyme - 20 rue LAFFITTE,75009 PARIS,France - 75009 - France - SIREN 390268522


TRUSTMISSION - 20 rue LAFFITTE,75009 PARIS,France - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-25

Publication - Publication le 23 févr. 2007 au BOPI 2007-08

Inscription le 30 septembre 2009 - Renonciation partielle n°507181 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-30

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.