Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRUSTED FOUNDATIONS
TRUSTED LOGIC MOBILITY, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3202489
Date de dépôt :
30/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/12/2022
TRUSTED FOUNDATIONS de TRUSTED LOGIC MOBILITY

Présentation de la marque TRUSTED FOUNDATIONS

Déposée le 30 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRUSTED LOGIC MOBILITY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRUSTED FOUNDATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-06 du 7 février 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRUSTED LOGIC MOBILITY domicilié(e) 6 rue de la Verrerie - 92190 - MEUDON - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 011 998 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) 35 rue de la Paroisse, B.P. 20513 - 78005 - VERSAILLES CEDEX - France.

La marque TRUSTED FOUNDATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3202489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRUSTED FOUNDATIONS est expirée depuis le 30 décembre 2022.


TRUSTED LOGIC MOBILITY, Société par actions simplifiée à associé unique - 6 rue de la Verrerie - 92190 - MEUDON - France - SIREN 480011998


CABINET MOUTARD - 35 rue de la Paroisse, B.P. 20513 - 78005 - VERSAILLES CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-23

Publication - Publication le 7 févr. 2003 au BOPI 2003-06

Inscription le 10 août 2011 - Changement d'adresse n°555497 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-10

Inscription le 14 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°577778 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-14

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2012 n°2504964 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-07-18

Logiciels (programmes enregistrés) . Programmes d'ordinateur enregistrés. Programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) . Mémoires pour ordinateurs. Processeurs (unités centrales de traitement) . Cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification. Puces (circuits intégrés) . Disques compacts (audio-vidéo) ; disques magnétiques ; disques optiques ; disques optiques compacts. Programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs) . Formation. Enseignement. Enseignement par correspondance. Organisation et conduite de conférences, d'ateliers de formation. Formation pratique (démonstration) . Publication de livres. Etude de projets techniques. Conception de systèmes informatiques. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Consultation en matière d'ordinateurs. Installation de logiciels. Mise à jour de logiciels. Programmation pour ordinateurs. Services technologiques ainsi que services de recherches et de conception de logiciels pour cartes à puces, systèmes embarqués et terminaux. Conception (élaboration) et développement de logiciels pour cartes à puces, systèmes embarqués et terminaux.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.