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Marques déposées par la société Trusteam Finance S.C.A
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ATS Allocation Tactique Sécurisée
Marque expirée - Marque en non vigueur

ATS Allocation Tactique Sécurisée
Trusteam Finance S.C.A.

Numéro de dépôt :
3382614
Date de dépôt :
28/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2015
ATS Allocation Tactique Sécurisée de Trusteam Finance S.C.A

Présentation de la marque ATS Allocation Tactique Sécurisée

Déposée le 28 septembre 2005 par la société Trusteam Finance S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATS Allocation Tactique Sécurisée »

Le déposant est la société Trusteam Finance S.C.A domicilié(e) 33, rue de Miromesnil,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 634 144 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Sylvain VERGÈS Trusteam Finance domicilié(e) 33, rue de Miromesnil,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATS Allocation Tactique Sécurisée est expirée depuis le 28 septembre 2015.


Trusteam Finance S.C.A. - 33, rue de Miromesnil,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 433634144


Monsieur Sylvain VERGÈS Trusteam Finance - 33, rue de Miromesnil,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-09

Publication - Publication le 4 nov. 2005 au BOPI 2005-44

Affaires bancaires ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; agences de crédit ; agences de recouvrement de créances ; analyse financière ; assurances ; assurances sur la vie ; consultation en matière d'assurance ; consultation en matière financière ; informations en matière d'assurances ; informations financières ; banque directe ; caisses de prévoyance ; services de cartes de crédit ; services de cartes de débit ; cautions (garanties) ; dépôt en coffres-forts ; émission de bons de valeurs ; émission de chèques de voyage ; services de financement ; investissement de capitaux ; paiement par acomptes ; paiement de fonds ; prêts (finances) ; prêts sur gage ; épargne ; cote en bourse ; courtage en bourse ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; constitution de fonds ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; estimations fiscales ; expertises fiscales ; gérance de fortunes ; opérations de change ; opérations financières ; opérations monétaires ; transactions financières ; transfert électronique de fonds ; vérification de chèques ; gestion financière et bancaire ; crédit ; crédit-bail ; fonds commun de placement.