Marque renouvelée - Marque en non vigueur

E FILES
TRUST MISSION, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3083477
Date de dépôt :
19/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2021
E FILES de TRUST MISSION

Présentation de la marque E FILES

Déposée le 19 février 2001 par la Société Anonyme (SA) TRUST MISSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E FILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-13 du 30 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRUST MISSION domicilié(e) 20 rue Laffitte - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 268 522 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKS & CLERK FRANCE, Martine Adamoff domicilié(e) Immeuble Visium 22 avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France.

La marque E FILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3083477.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque E FILES est expirée depuis le 19 février 2021.

TRUST MISSION a également déposé les autres marques suivantes : TELGRAMME , letter , mail , lettre , -POSTE , E VOICE , TRANSLETTER , TRUSTDESK , , DOMISEAL


TRUST MISSION, Société Anonyme - 20 rue Laffitte - 75009 - PARIS - France - SIREN 390268522


MARKS & CLERK FRANCE, Martine Adamoff - Immeuble Visium 22 avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France


Inscription le 11 décembre 2001 - Retrait partiel n°336694 - Publication au BOPI 2001-12-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-14

Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13

Renouvellement sans limitation le 24 février 2011 n°2464021 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-02-24

Matériels et équipements de télécopie, équipements électroniques de transmission de données vers, à partir et entre ordinateurs et tout système télématique ou terminaux servant à envoyer ou recevoir des informations sous forme analogique ou numérique ; Equipement de télécommunication ; logiciels de transmission de données ; logiciels pour système de télécopie. Logiciels permettant à des systèmes informatiques de transmettre et/ou recevoir des informations par télécopie, communications électroniques ; Logiciels à utiliser avec des produits multifonctionnels de dématérialisation ou de rematérialisation tels que scanners, imprimantes, télécopieurs, gestionnaires de documents ; Parties constitutives de tous les produits précités ; instruments de saisie, stockage traitement d'informations ou de données ; Stockage traitement d'informations ou de données ; Matériels de transmission de messages. Courriers et mailing d'information sous forme imprimée ; Impression et mise sous pli de tous types de lettres, lettres recommandées, cartes, colis, lettres et colis et pcv, lettres en contre remboursement ; Manuels d'instruction, manuels d'utilisation et références ; papier enveloppes timbres poste. Systématisation de données dans un fichier central aussi bien sous forme physique que numérique ; Gestion de fichiers informatiques ; Transcription de communications ; préparation de feuilles de paie et de factures. Compilation de renseignements ; Abonnement par voie télématique ; Abonnement à un centre serveur de bases de données ; Abonnement à un centre d'accès à un réseau informatique ou transmission de données, notamment type Internet ; abonnement à des journaux informatiques, abonnement à un driver de télécommunication ; Reproduction de documents. Services de télécommunication ; Communication par terminaux d'ordinateurs Surveillance, traitement, émission et réception de données, signaux et informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunication ; Services d'information sur les services précités ; Services de courrier électronique ; Service de messagerie électronique ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ou d'images ; Services de transmission de données Livraison de colis ; Distribution du courrier ; Distribution de journaux Conception de mise à jour de logiciels ; Fournisseur d'accès à des réseaux de communication électronique Location de logiciels informatiques ; Location d'ordinateurs ; Programmation par ordinateurs ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de donns ; Recherche de développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; Services de conseil d'assistance technique en matière de communication par terminaux informatiques. Services techniques en matière d'informatique ; Conseil et transmission de données que ce soit sous forme analogique, numérique que physique ; Organisation de transmission de données que ce soit sous forme analogique, numérique que physique ; Services en matière de gestion technique, composition, traitement, stockage, affichage, récupération et transmission de données

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.