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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRUST'ING
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ECPAVAL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ECPAVAL
TRUST'ING, SARL

Numéro de dépôt :
4069246
Date de dépôt :
17/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ECPAVAL de TRUST\'ING

Présentation de la marque ECPAVAL

Déposée par voie électronique le 17 février 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRUST'ING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECPAVAL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRUST'ING domicilié(e) 16 Rue du Chêne Cartier - 44300 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 499 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRUST'ING domicilié(e) 16 Rue du Chêne Cartier - 44300 - NANTES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 31 42 44

TRUST'ING a également déposé les autres marques suivantes : MAASAI , TRUST'ING , ECPAVAL


TRUST'ING, SARL - 16 Rue du Chêne Cartier - 44300 - NANTES - France - SIREN 450499413


TRUST'ING - 16 Rue du Chêne Cartier - 44300 - NANTES - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Inscription le 3 mars 2015 - Rejet total n°643965 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-03

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.