ALCIUM PECHE.COM TRUPIN FRANTZ
Présentation de la marque ALCIUM PECHE.COM
Déposée le 13 octobre 2005 par TRUPIN FRANTZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALCIUM PECHE.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-47 du 25 novembre 2005.
Le déposant est TRUPIN FRANTZ domicilié(e) 12 RUE ERIC TABARLY - 62480 - LE PORTEL - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. TRUPIN FRANTZ domicilié(e) 12 RUE ERIC TABARLY - 62480 - LE PORTEL - France.
La marque ALCIUM PECHE.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3386704.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALCIUM PECHE.COM arrivera à expiration en date du 13 octobre 2025.
TRUPIN FRANTZ - 12 RUE ERIC TABARLY - 62480 - LE PORTEL - France
M. TRUPIN FRANTZ - 12 RUE ERIC TABARLY - 62480 - LE PORTEL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-12
Publication - Publication le 25 nov. 2005 au BOPI 2005-47
Renouvellement sans limitation le 17 février 2016 n°2610430 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-02-17
Abattage des animaux de boucherie (appareils pour l'–) ; abraser (instruments à main pour –) ; affilage (instruments pour l'–) ; affiloirs ; affûtage (instruments pour l'–) ; affûter (pierres à –) ; agricoles (instruments –) à main actionnés manuellement ; aiguilles (enfile- –) ; aiguilles (limes à –) ; aiguisage (instruments pour l'–) ; aiguiser (cuirs à –) ; aiguiser (fusils à –) ; aiguiser (meules à –) à main ; aiguiser (pierres à –) ; aiguiseurs (marteaux –) ; allonges de vilebrequins pour tarauds ; alésage (barres d'–) ; alésoirs ; alésoirs (manchons d'–) ; alênes ; amassettes ; animaux (appareils et outils pour la dépouille des –) ; animaux de boucherie (appareils pour l'abattage des –) ; annulaires (filières –) ; archets de scies ; argenterie [coutellerie, fourchettes et cuillers] ; armes blanches ; arrache-clous ; arracheuses [outils] ; bandes métalliques (tendeurs de –) [outils] ; barbe (tondeuses pour la coupe de la –) ; barres de havage ; barres à mine ; bastringues [outils] ; battes [instruments à main] ; baïonnettes ; besaiguës ; bestiaux (instruments à marquer les –) ; biche (pieds-de- –) [outils] ; billets (instruments pour poinçonner les –) ; bisaiguës ; bouchardes ; boucherie (appareils pour l'abattage des animaux de –) ; boucherie (appareils pour la dépouille des animaux de –) ; bouterolles [outils] ; boutoirs [outils] ; boîtes (ouvre- –) non électriques ; boîtes à onglets ; brucelles ; burins ; bédanes ; béliers [outils] ; bétail (appareils à étourdir le –) ; bétail (tondeuses pour le –) ; bêches ; bêtes (appareils et outils pour la dépouille des –) ; bêtes de boucherie (appareils pour l'abattage des –) ; calfater (fers à –) ; canifs ; casse-noix non en métaux précieux ; casse-pierres ; ceintures porte-outils ; chantourner (scies à –) ; chasse (couteaux de –) ; chasse-pointes ; chasses [outils] ; chaussures (formes pour –) [outils de cordonniers] ; cheminées (soufflets pour –) [instruments à main] ; cheveux (appareils à main, non électriques, à friser les –) ; cheveux (tondeuses pour la coupe des –) électriques et non électriques ; châssis de scies à main ; cils (pinces pour recourber les –) ; cisailles ; cisailles (lames de –) ; ciseaux* ; clefs [outils] ; cliquets [outils] ; clous (arrache- –) ; coffins ; cognées ; coupe de la barbe (tondeuses pour la –) ; coupe-légumes ; coupe-ongles [électriques ou non électriques] ; coupe-pizza non électriques ; coupe-tube [outils] ; couperets ; coupoirs* ; coups-de-poing ; couteaux* ; coutellerie* ; couverts [coutellerie, fourchettes et cuillers] ; crics ; crics à main ; cueille-fruits ; cuillers* ; cuillers [outils] ; cuirs à aiguiser ; cuirs à rasoir ; dalles pour aiguiser les faux ; dames [outils de paveurs] ; demoiselles [outils de paveurs] ; diamants de vitriers [parties d'outils à main] ; drilles ; découpoirs [outils] ; déplantoirs ; dépouille des animaux (appareils et outils pour la –) ; emporte-pièce [outils] ; enfile-aiguilles ; envies (pinces à –) ; esserets ; estampes [outils] ; estampeurs [outils] ; extrusion de mastics (pistolets actionnés manuellement pour l'–) ; fauchettes ; faucilles ; faux ; faux (anneaux de –) ; faux (pierres à –) ; faux (queux à –) ; fers de guillaumes ; fers de rabots ; fers [outils non électriques] ; fers à friser ; fers à gaufrer ; fers à glacer ; fers à marquer au feu ; fers à moulurer ; fers à tuyauter ; filières [outils] ; fils métalliques (tendeurs de –) [outils] ; fonte (instruments à main pour transporter la –) ; forces [ciseaux] ; forets (porte- –) [outils] ; forets [outils] ; formes pour chaussures [outils de cordonniers] ; fossoirs [outils] ; fouloirs [outils] ; fourches ; fourchettes ; fourreaux de sabres ; fraises [outils] ; friser les cheveux (appareils à main à –) non électriques ; fruits (cueille- –) ; fusils à aiguiser ; gaines de rasoirs ; gaufrer (fers à –) ; gazon (tondeuses à –) [instruments à main] ; glace (piolets à –) ; glacer (fers à –) ; golf (râteaux de –) ; gonfleurs [instruments à main] ; gouges ; grattoirs [outils] ; gravoirs ; greffoirs ; guillaumes ; guillaumes (fers de –) ; hache-légumes ; hache-viande [outils] ; haches ; hachettes ; hachoirs [couteaux] ; hachottes ; harpons ; havage (barres de –) ; herminettes [outils] ; hies ; houes [outils] ; hoyaux ; huîtres (ouvre- –) ; insecticides (pulvérisateurs pour –) [outils] ; insecticides (seringues pour projeter des –) ; insecticides (vaporisateurs pour –) [outils] ; jardinage (outils à main pour le –) actionnés manuellement ; joints (serre- –) ; lames (instruments pour le repassage des –) ; lames de cisailles ; lames de rasoirs ; lames de scies [parties d'outils] ; lames [armes] ; lames [outils] ; leviers ; limes ; limes ; limes à ongles [électriques] ; légumes (coupe- –) ; légumes (hache- –) ; machettes ; maillets ; manchons d'alésoirs ; mandrins [outils] ; manucure (nécessaires de –) [électriques] ; manucures (trousses de –) ; marquer au feu (fers à –) ; marquer les bestiaux (instruments à –) ; marteaux [outils] ; masses [maillets] ; massettes [marteaux] ; mastics (pistolets actionnés manuellement pour l'extrusion de –) ; matoirs ; matraques ; meules à aiguiser à main ; molettes [outils] ; monnaie (ramasse- –) ; mortiers pour le pilage ; mouchettes [ciseaux] ; moulurer (fers à –) ; mèches [parties d'outils] ; noix (casse- –) non en métaux précieux ; numéroter (pinces à –) ; nécessaires de manucure [électriques] ; nécessaires de rasage ; ongles (coupe- –) [électriques ou non électriques] ; ongles (limes à –) ; ongles (pinces à –) ; onglets (boîtes à –) ; oreilles (appareils pour percer les –) ; outils (ceintures porte- –) ; outils à main actionnés manuellement ; ouvre-boîtes non électriques ; ouvre-huîtres ; parasites des plantes (appareils pour détruire les –) ; pelles [outils] ; percer les oreilles (appareils pour –) ; perforateurs [outils] ; perçoirs ; pics [outils] ; pied (rogne- –) ; pieds-de-biche [outils] ; pierres (casse- –) ; pierres à affûter ; pierres à aiguiser ; pierres à faux ; pilons [outils] ; pinces ; pinces pour recourber les cils ; pinces à envies ; pinces à numéroter ; pinces à ongles ; pinces à sucre ; pinces à épiler ; pincettes ; pioches ; piolets à glace ; pistolets actionnés manuellement pour l'extrusion de mastics ; pistolets [outils] ; planes ; plantes (appareils pour détruire les parasites des –) ; poignards ; poil des animaux (tondeuses pour la coupe du –) ; pointeaux [outils] ; pointes (chasse- –) ; poinçons [outils] ; polissoirs d'ongles [électriques ou non électriques] ; porte-forets [outils] ; porte-scie ; pulvérisateurs pour insecticides [outils] ; pédicures (trousses de –) ; pêche (harpons pour la –) ; queux à faux ; rabots ; rabots (fers de –) ; racloirs ; ramasse-monnaie ; rasage (nécessaires de –) ; rasoir (cuirs à –) ; rasoirs (lames de –) ; rasoirs (étuis pour –) ; rasoirs électriques ou non électriques ; ratissoires ; repassage des lames (instruments pour le –) ; repasser (fers à –) non électriques ; repoussoirs ; ringards [tisonniers] ; ripes ; rivetiers [outils] ; rogne-pied ; râpes [outils] ; râteaux de golf ; râteaux [outils] ; sabres ; sabres (fourreaux de –) ; sapes [petites faux] ; sarcloirs ; scies (porte- –) ; scies (archets de –) ; scies (lames de –) [parties d'outils] ; scies [outils] ; scies à main (châssis de –) ; seringues pour projeter des insecticides ; serpes ; serpettes ; serre-joints ; soufflets pour cheminées [instruments à main] ; souliers (formes pour –) [outils de cordonniers] ; soutirer (appareils à main à –) ; spatules [outils] ; sucre (pinces à –) ; sécateurs ; sérans [outils] ; taillanderie (produits de –) ; tarauds (allonges de vilebrequins pour –) ; tarauds [outils] ; tarières [outils] ; tenailles ; tendeurs de fils et bandes métalliques [outils] ; tisonniers ; tondeuses pour la coupe des cheveux, électriques et non électriques ; tondeuses [instruments à main] ; tondeuses à gazon [instruments à main] ; tourne-à-gauche ; tournevis ; tranches [outils] ; tranchets ; tranchoirs à fromage non électriques ; tranchoirs à œufs non électriques ; tronçonner les tuyaux (instruments à –) ; trousses de manucures ; trousses de pédicures ; truelles ; trépans [outils] ; tube (coupe- –) [outils] ; tuyauter (fers à –) ; tuyaux (instruments à tronçonner les –) ; vaporisateurs pour insecticides [outils] ; viande (hache- –) [outils] ; vilebrequins [outils] ; vitriers (diamants de –) [parties d'outils à main] ; vrilles [outils] ; vérins à main ; écaillères [couteaux] ; échardonnettes [échardonnets, échardonnoirs] ; échenilloirs ; écussonnoirs ; élagueurs ; émeri (meules en –) ; épilation (appareils pour l'–), électriques ou non électriques ; épiler (pinces à –) ; épissoirs ; épées ; équerres [outils] ; étampes [outils] ; étaux ; étourdir le bétail (appareils à –) ; étuis pour rasoirs ; évidoirs ; abonnement à des journaux (services d'–) [pour des tiers] ; affaires (aide à la direction des –) ; affaires (conseils en organisation et direction des –) ; affaires (consultation pour la direction des –) ; affaires (consultation professionnelle d'–) ; affaires (expertises en –) ; affaires (informations d'–) ; affaires (investigations pour –) ; affaires (recherches pour –) ; affaires (renseignements d'–) ; affaires artistiques (direction professionnelle des –) ; affaires commerciales (estimation en –) ; affichage ; agences d'import-export ; agences d'informations commerciales ; agences de publicité ; aide à la direction des affaires ; analyse du prix de revient ; annonces publicitaires (diffusion d'–) ; approvisionnement pour des tiers (services d'–) [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; bois sur pied (estimation de –) ; bureau (location de machines et d'appareils de –)* ; bureaux de placement ; commerciales (aide à la direction d'entreprises industrielles ou –) ; communications (transcription de –) ; comptabilité ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation pour les questions de personnel ; consultation professionnelle d'affaires ; courrier publicitaire ; dactylographie (services de –) ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; diffusion [distribution] d'échantillons ; direction d'entreprises commerciales ou industrielles (aide à la –) ; direction des affaires (aide à la –) ; direction des affaires (consultation pour la –) ; direction des affaires (services de conseils pour la –) ; direction professionnelle des affaires artistiques ; distributeurs automatiques (location de –) ; distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; documentation publicitaire (mise à jour de –) ; documents (reproduction de –) ; déclarations fiscales (établissement de –) ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ; enchères (vente aux –) ; entreprises (services de relogement pour –) ; entreprises commerciales ou industrielles (aide à la direction d'–) ; estimation de bois sur pied ; estimation en affaires commerciales ; estimation en matière de laine ; expertises en affaires ; export (agences d'import- –) ; expositions (organisation d'–) à buts commerciaux ou de publicité ; fichier central (recueil de données dans un –) ; fichier central (systématisation de données dans un –) ; fichiers informatiques (gestion de –) ; fiscales (établissement de déclarations –) ; foires (organisation de –) à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; gérance administrative d'hôtels ; héliographie (reproduction par –) ; hôtels (gérance administrative d'–) ; import-export (agences d'–) ; industrielles (aide à la direction d'entreprises commerciales ou –) ; informations commerciales (agences d'–) ; informations d'affaires ; informations dans des fichiers informatiques (recherches d'–) [pour des tiers] investigations pour affaires ; journaux (services d'abonnement à des –) [pour des tiers] ; livres (tenue de –) ; localisation de wagons de marchandises par ordinateur ; location d'espaces publicitaires ; location de distributeurs automatiques ; location de machines et d'appareils de bureau* ; location de matériel publicitaire ; location de photocopieurs ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; mannequins (services de –) à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; marché (recherche de –) ; marché (étude de –) ; mise à jour de documentation publicitaire ; opinion (sondage d'–) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation des affaires (conseils en –) ; paye (préparation de feuilles de –) ; personnel (consultation pour les questions de –) ; personnel (recrutement de –) ; placement (bureaux de) ; placement (bureaux de –) ; prix de revient (analyse du –) ; projets [aide à la direction des affaires] ; promotion des ventes [pour des tiers] ; prévisions économiques ; psychotechniques (sélection du personnel par procédés –) ; publication de textes publicitaires ; publicitaire (courrier –) ; publicitaire (diffusion de matériel –) [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; publicitaire (location de matériel –) ; publicitaire (mise à jour de documentation –) ; publicitaires (diffusion d'annonces –) ; publicitaires (location d'espaces –) ; publicitaires (publication de textes –) ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; publiques (relations –) ; radiophonique (publicité –) ; recherche de marché ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques [pour des tiers] ; recherches pour affaires ; recrutement de personnel ; recueil de données dans un fichier central ; relations publiques ; relevés de comptes (établissement de –) ; relogement pour entreprises (services de –) ; renseignements d'affaires ; reproduction de documents ; reproduction par héliographie ; revues de presse (services de –) ; réponse téléphonique (services de –) [pour abonnés absents] ; secrétariat (services de –) ; sondage d'opinion ; statistique (information –) ; sténographie (services de –) ; systématisation de données dans un fichier central ; sélection du personnel par procédés psychotechniques ; tenue de livres ; traitement de texte ; transcription de communications ; télévisée (publicité –) ; vente aux enchères ; ventes (promotion des –) [pour des tiers] ; vitrines (décoration de –) ; vérification de comptes ; wagons de marchandises (localisation de –) par ordinateur ; échantillons (diffusion [distribution] d'–) ; étude de marché ; Académies [éducation] ; agences de modèles pour artistes ; animaux (dressage d'–) ; artistes de spectacles (services d'–) ; attractions (parcs d'–) ; bandes vidéo (enregistrement [filmage] sur –) ; bandes vidéo (location de –) ; bandes vidéo (montage de –) ; bandes vidéo (production de films sur –) ; bibliothèques itinérantes (services de –) ; boîtes de nuit ; camps de vacances (services de –) [divertissement] ; camps [stages] de perfectionnement sportif ; casino [jeux] (services de –) ; chronométrage des manifestations sportives ; cinéma (exploitation de salles de –) ; cinéma (studios de –) ; cinématographiques (location d'appareils et accessoires –) ; cinématographiques (location de films –) ; cirques ; clubs (services de –) [divertissement ou éducation] ; clubs de santé [mise en forme physique] ; colloques (organisation et conduite de –) ; composition musicale (services de –) ; compétitions sportives (organisation de –) ; concours (organisation de –) [éducation ou divertissement] ; conférences (organisation et conduite de –) ; congrès (organisation et conduite de –) ; correspondance (enseignement par –) ; cours par correspondance ; culture physique ; discothèques (services de –) ; divertissement ; divertissement (informations en matière de –) ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; dressage d'animaux ; décors de spectacles (location de –) ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; enregistrements sonores (location d'–) ; enseignement ; enseignement par correspondance ; exploitation d'installations sportives ; exploitation de parcours de golf ; exploitation de publications électroniques en ligne [non téléchargeables] ; exploitation de salles de cinéma ; exploitation de salles de jeux ; expositions (organisation d'–) à buts culturels ou éducatifs ; films (production de –) ; films cinématographiques (location de –) ; formation pratique [démonstration] ; golf (exploitation de parcours de –) ; gymnastique (enseignement de la –) ; imagerie numérique (services d'–) ; informations en matière d'éducation ; informations en matière de divertissement ; informations en matière de récréation ; instruction ; interprétation du langage gestuel ; jardins d'attractions : jardins zoologiques (exploitation de –) ; jeu (services de –) proposés en ligne [à partir d'un réseau informatique] ; jeux (exploitation de salles de –) ; jeux d'argent ; langage gestuel (interprétation du –) ; livres (prêt de –) ; livres (publication de –) ; location d'appareils audio ; location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; location d'appareils et accessoires cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location d'équipement pour les sports [à l'exception des véhicules] ; location d'équipements de plongée sous-marine ; location de bandes vidéo ; location de caméras vidéo ; location de courts de tennis ; location de décors de spectacles ; location de films cinématographiques ; location de magnétoscopes ; location de postes de radio et de télévision ; location de stades ; loisirs (services de –) ; loteries (organisation de –) ; magnétoscopes (location de –) ; manifestations sportives (chronométrage des –) ; maternelles (écoles –) [éducation] ; micro-édition ; microfilmage ; mise à disposition d'équipements de karaoké ; montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques ; music-hall ; musées (services de –) [présentation, expositions] ; orchestres (services d'–) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de bals ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours de beauté ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation de spectacles [services d'imprésarios] ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation et conduite de symposiums ; organisation et conduite de séminaires ; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; parcs d'attractions ; pensionnats ; perfectionnement sportif (camps [stages] de –) ; photographie ; photographiques (reportages –) ; physique (culture –) ; planification de réceptions [divertissement] ; plongée sous-marine (location d'équipements de –) ; postsynchronisation ; production de films ; production de films sur bandes vidéo ; professionnelle (orientation –) [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; programmes radiophoniques et de télévision (montage de –) ; prêt de livres ; publication de livres ; publication de textes [autres que textes publicitaires] ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; radio (location de postes de télévision et de –) ; radiophonique (divertissement –) ; radiophoniques (montage de programmes de télévision et –) ; reportages photographiques ; reporters (services de –) ; représentations théâtrales ; réceptions (planification de –) [divertissement] ; récréation (informations en matière de –) ; rédaction de scénarios ; réservation de places de spectacles ; sous-titrage ; spectacles (location de décors de –) ; spectacles (organisation de –) [services d'imprésarios] ; spectacles (production de –) ; spectacles (représentation de –) ; spectacles (réservation de places de –) ; sports (location d'équipement pour les –) [à l'exception des véhicules] ; stades (location de –) ; studios d'enregistrement (services de –) ; studios de cinéma ; symposiums (organisation et conduite de –) ; séminaires (organisation et conduite de –) ; textes (publication de –) autres que textes publicitaires ; théâtrales (représentations –) ; théâtre (location de décors de –) ; télévision (location de postes de radio et de –) ; télévision (montage de programmes radiophoniques et de –) ; télévisé (divertissement –) ; vacances (services de camps de –) [divertissement] ; zoologiques (exploitation de jardins –) ; écoles maternelles [éducation] ; éducation ; éducation (informations en matière d'–) ; éducation religieuse ; épreuves pédagogiques ; algues de mer ; algues de mer [matières de rembourrage] ; animaux (poils d'–) ; aérage (cloisons d'–) en toile à voiles goudronnée [pour les mines] ; bandelettes pour attacher la vigne ; bandes à lier non métalliques ; bois (copeaux de –) ; bois (laine de –) ; bois (sciure de –) ; bonneterie (sacs de lavage de –) ; bourres [rembourrures] ; bourrette ; bouteilles (enveloppes pour –) en paille ; bouteilles (paillons pour –) ; bretelles pour la manutention de fardeaux [non métalliques] ; bâches* ; camouflage (bâches de –) ; camouflage (filets de –) ; capitons ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; capoc ; chameau (poils de –) ; chanvre ; cheveux ; cloisons d'aérage en toile à voiles goudronnée [pour les mines] ; coco (fibres de –) ; cocons ; copeaux de bois ; cordages non métalliques ; corde (échelles de –) ; cordes* ; cordes de fouets ; cordes de remorquage de véhicules ; cordons de fenêtres à guillotine ; cordons de suspension ; coton (déchets de –) [bourre] ; coton (étoupe de –) ; coton brut ; crin* ; crins de cheval ; câbles non métalliques ; duvet [plumes] ; déchets de coton [bourre] ; emballage (cordes d'–) ; emballage (ficelles d'–) ; emballage [rembourrage] (matières d'–) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; emballages pour bouteilles [en paille] ; embourrage (matières d'–) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; enveloppes pour bouteilles [en paille] ; fenêtres à guillotine (cordons de –) ; fibres de carbone à usage textile ; fibres de silice vitrifiée à usage textile ; fibres de verre à usage textile ; fibres en matières plastiques à usage textile ; fibres textiles ; ficelles ; filets (fils de –) ; filets* ; filets de pêche ; fils de filets ; fils à lier non métalliques ; filtrantes (matières –) [ouate] ; fleurets de soie ; flocons de laine ; fouets (cordes de –) ; fouets (mèches de –) ; garcettes ; gerbes (liens de –) non métalliques ; goudronnée (toile –) ; hamacs ; herbes pour le rembourrage ; jalousies (rubans de –) ; jute ; kapok ; lacets [pièges] ; lacis ; laine (flocons de –) ; laine brute ou traitée ; laine cardée ; laine de bois ; laine de rembourrage ; laine peignée ; lavage de bonneterie (sacs de –) ; liber ; liens non métalliques ; liens non métalliques à usage agricole ; lier (bandes à –) non métalliques ; lier (fils à –) non métalliques ; ligneuls ; lin brut [teillé] ; linters ; literie (plumes pour la –) ; manutention de fardeaux (bretelles pour la > ; manutention de fardeaux (sangles pour la –) non métalliques ; manutention de fardeaux (élingues pour la –) non métalliques ; marquises en matières synthétiques ; marquises en matières textiles ; mines (cloisons d'aérage en toile à voiles goudronnée pour les –) ; mèches de fouets ; ouate pour le rembourrage ou le capitonnage ; ouate à filtrer ; paille pour le rembourrage ; paillons pour bouteilles ; papier (ficelles en –) ; plumes pour la literie ; plumes pour le rembourrage ; poils d'animaux ; prélarts ; pêche (filets de –) ; ramie (fibres de –) ; raphia ; rembourrage (herbes pour le –) ; rembourrage (laine de –) ; rembourrage (matières de –) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; rembourrage (plumes pour le –) ; rubans de jalousies ; sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en matières textiles] ; sacs de lavage de bonneterie ; sacs postaux ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en matières textiles] ; sangles de chanvre ; sangles pour la manutention de fardeaux [non métalliques] ; schappe [bourre] ; sciure de bois ; silice vitrifiée (fibres de –) à usage textile ; sisal ; soie (fleurets de –) ; soie brute ; spart (fibres de –) ; tentes ; textiles (matières –) fibreuses brutes ; toile goudronnée ; toisons [poils d'animaux] ; tonte ; varech [matière de rembourrage] ; verre (fibres de –) à usage textile ; vigne (bandelettes pour attacher la –) ; voiles pour ski à voile ; voiles [gréement] ; véhicules (bâches de –) ; véhicules (cordes de remorquage de –) ; échelles de corde ; édredon [plumes] ; élingues pour la manutention de fardeaux [non métalliques] ; étoupe ; antidérapants pour chaussures ; automobilistes (habillement pour –) ; bain (bonnets de –) ; bain (caleçons de –) ; bain (costumes de –) ; bain (maillots de –) ; bain (peignoirs de –) ; bain (sandales de –) ; bain (souliers de –) ; bandanas [foulards] ; bandeaux pour la tête [habillement] ; barrettes [bonnets] ; bas ; bas (talonnettes pour les –) ; bas sudorifuges ; bavettes non en papier ; bavoirs non en papier ; blouses ; boas [tours de cou] ; body [justaucorps] ; bonneterie ; bonnets ; bonnets de douche ; bottes (tiges de –) ; bottes* ; bottines ; bouts de chaussures ; bras (dessous-de- –) ; bretelles ; brodequins ; bérets ; cache-col ; cache-corset ; caleçons ; caleçons de bain ; calottes ; camisoles ; capuchons [vêtements] ; carcasses de chapeaux ; casquettes ; ceintures porte-monnaie [habillement] ; ceintures [habillement] ; chambre (robes de –) ; chancelières non chauffées électriquement ; chandails ; chapeaux ; chapeaux (carcasses de –) ; chapellerie ; chasubles ; chaussettes ; chaussettes (fixe- –) ; chaussettes (supports- –) ; chaussons ; chaussures (antidérapants pour –) ; chaussures (bouts de –) ; chaussures (empeignes de –) ; chaussures (ferrures de –) ; chaussures (talonnettes pour –) ; chaussures (trépointes de –) ; chaussures* ; chaussures de football ; chaussures de football (crampons de –) ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport* ; chemises ; chemises (empiècements de –) ; chemises (plastrons de –) ; chemisettes ; châles ; coiffes ; coiffures [chapellerie] ; col (cache- –) ; collants ; collets [vêtements] ; cols ; cols (faux- –) ; combinaisons de ski nautique ; combinaisons [sous-vêtements] ; combinaisons [vêtements] ; confectionnés (vêtements –) ; corps (lingerie de –) ; corps (lingerie de –) sudorifuge ; corselets ; corset (cache- –) ; corsets ; costumes ; costumes de mascarade ; couches en matières textiles ; couches-culottes* ; couvre-oreilles [habillement] ; crampons de chaussures de football ; cravates ; cuir ; cuir (vêtements en –) ; cuir (vêtements en imitations du –) ; culottes ; culottes (couches –)* ; cyclistes (habillement pour –) ; dessous [sous-vêtements] ; dessous-de-bras ; dessus (vêtements de –) ; doublures confectionnées [parties de vêtements] ; douche (bonnets de –) ; empeignes ; empiècements de chemises ; espadrilles ; faux-cols ; ferrures de chaussures ; fixe-chaussettes ; football (chaussures de –) ; football (crampons de chaussures de –) ; foulards ; fourrures [vêtements] ; gabardines [vêtements] ; gaines [sous-vêtements] ; galoches ; gants [habillement] ; gilets ; gorge (soutiens- –) ; guimpes [vêtements] ; guêtres ; gymnastique (souliers de –) ; habillement (articles d'–)* ; habits* ; hauts-de-forme ; imperméables ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; jerseys [vêtements] ; jupes ; jupons ; justaucorps [body] ; langes en matières textiles ; lavallières ; layettes ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ; livrées ; maillots ; manchettes [habillement] ; manchons [habillement] ; manipules [liturgie] ; manteaux ; mantilles ; mitaines ; mitons ; mitres ; habillement] ; paletots ; pantalons ; pantoufles ; pardessus ; parkas ; peignoirs ; pelisses ; pieds (sous- –) ; plage (chaussures de –) ; plage (costumes de –) ; plastrons de chemises ; poches de vêtements ; pochettes [habillement] ; porte-monnaie (ceintures –) [habillement] ; pull-overs ; pyjamas ; pèlerines ; pêcheurs (vestes de –) ; robes ; robes de chambre ; sabots [chaussures] ; sandales ; saris ; semelles ; semelles intérieures ; ski (chaussures de –) ; ski nautique (combinaisons de –) ; slips ; souliers* ; sous-pieds ; sous-vêtements ; sous-vêtements sudorifuges ; soutiens-gorge ; sport (chaussures de –) * ; sport (souliers de –)* ; sudorifuges (sous-vêtements –) ; supports-chaussettes ; surtouts [vêtements] ; tabliers [vêtements] ; talonnettes pour les bas ; talonnettes pour les chaussures ; talons ; tee-shirts ; tiges de bottes ; toges ; tricots [vêtements] ; trépointes de chaussures ; turbans ; uniformes ; vareuses ; vestes ; vestes de pêcheurs ; visières [chapellerie] ; voiles [vêtements] ; voilettes ; vêtements (poches de –) ; vêtements (sous- –) ; vêtements* ; vêtements de gymnastique ; vêtements en cuir ; vêtements en imitations du cuir ; vêtements en papier ; écharpes ; étoles [fourrures] ; ailes delta ; air (chambres) ; air (chambres à –) pour ballons de jeu ; air (pistolets à –) [jouets] ; amorces artificielles pour la pêche ; amorces fulminantes [jouets] ; amorces pour pistolets [jouets] ; animaux domestiques (jouets pour –) ; anneaux (jeux d'–) ; appeaux pour la chasse ; arbres de Noël (décorations pour –) [excepté les articles d'éclairage et les sucreries] ; arbres de Noël (supports pour –) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; arc (matériel pour le tir à l'–) ; arcs de tir ; armes d'escrime ; arêtes de skis ; attrapes [farces] ; balançoires ; balles de jeu ; balles de tennis (appareils de jet de –) ; ballons de jeu ; ballons de jeu (chambres à air pour –) ; bandes de billard ; bascule (chevaux à –) [jouets] ; base-ball (gants de –) ; bassins [piscines, articles de jeu ou de sport] ; batteurs (gants pour –) [accessoires de jeux] ; baudriers d'escalade ; biberons de poupées ; bicyclettes fixes d'entraînement ; bicyclettes fixes d'entraînement (rouleaux pour –) ; billard (bandes de –) ; billard (billes de –) ; billard (craie pour queues de –) ; billard (procédés pour queues de –) ; billard (queues de –) ; billard (quilles de –) ; billard (tables de –) ; billard (tables de –) à prépaiement ; billards (dispositifs à marquer les points pour –) ; billes de billard ; billes pour jeux ; blocs de construction [jouets] ; blocs de départ [pour le sport] ; bobsleighs ; body boards ; bonbons à pétards ; bottines-patins [combiné] ; bouchons [flotteurs] [attirail de pêche] ; bougies (porte- –) pour arbres de Noël ; boules de jeu ; boules à neige ; boxe (gants de –) ; boyaux de raquettes ; bulles de savon [jouets] ; cannes de golf ; cannes de majorettes ; cannes à pêche ; capsules fulminantes [jouets] ; carnaval (masques de –) ; cartes de bingo ; cartes à jouer ; ceintures d'haltérophilie [articles de sport] ; cerfs-volants ; cerfs-volants (tournettes pour –) ; chambres de poupées ; chambres à air pour ballons de jeu ; chasse (appeaux pour la –) ; chevaux à bascule [jouets] ; cibles ; clochettes pour arbres de Noël ; confettis ; construction (jeux de –) ; cordes de raquettes ; corporels (engins pour exercices –) ; cotillon (objets de –) ; craie pour queues de billards ; cricket (sacs de –) ; crosses de golf (sacs pour –), avec ou sans roulettes ; crosses de golf [clubs de golf] ; crosses de hockey ; culture physique (appareils de –) ; culturisme (appareils pour le –) ; dames (jeux de –) ; damiers ; disques pour le sport ; disques volants [jouets] ; dominos (jeux de –) ; décorations pour arbres de Noël [excepté les articles d'éclairage et les sucreries] ; départ (blocs de –) [pour le sport] ; dés [jeux] ; détecteurs de touche [attirail de pêche] ; engins pour exercices corporels ; entraînement (bicyclettes fixes d'–) ; escalade (baudriers d'–) ; escrime (armes d'–) ; escrime (gants d'–) ; escrime (masques d'–) ; exercices corporels (engins pour –) ; exerciseurs [extenseurs] ; extenseurs [exerciseurs] ; farces [attrapes] ; fart ; fers à cheval pour jeux ; filets [articles de sport] ; filets à papillons ; fixations de skis ; fleurets pour l'escrime ; flottes pour la pêche ; flotteurs pour la pêche ; fléchettes ; football de salon (tables pour –) ; fusils lance-harpons [articles de sport] ; gants d'escrime ; gants de base-ball ; gants de boxe ; gants de golf ; gants [accessoires de jeux] ; gobelets pour jeux ; golf (cannes de –) ; golf (crosses de –) [clubs de golf] ; golf (gants de –) ; golf (sacs pour crosses de –), avec ou sans roulettes ; gymnastique (appareils de –) ; haltères ; haltérophilie (ceintures d'–) [articles de sport] ; hameçons ; harnais pour planches à voile ; harpons (fusils lance- –) [articles de sport] ; hochets ; hockey (crosses de –) ; housses spécialement conçues pour skis et planches de surf ; jetons pour jeux ; jeu (balles de –) ; jeu (ballons de –) ; jeu (boules de –) ; jeu de quilles (machinerie et appareils pour le –) ; jeux (billes pour –) ; jeux (jetons pour –) ; jeux* ; jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; jeux automatiques [machines] à prépaiement ; jeux de cartes ; jeux de table ; jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision (appareils de –) ; jouer (cartes à –) ; jouets ; jouets pour animaux domestiques ; kaléidoscopes ; lance-harpons (fusils –) [articles de sport] ; lance-pierres [articles de sport] ; leurres pour la chasse ou la pêche ; lignes pour la pêche ; lits de poupées ; mah-jongs ; maisons de poupées ; manèges forains ; marionnettes ; masques d'escrime ; masques de carnaval ; masques de théâtremobiles [jouets] ; modèles réduits de véhicules ; moulinets pour la pêche ; munitions pour pistolets à peinture [accessoires de sport] ; mâts pour planches à voile ; nageurs (palmes pour –) ; nasses [engins de pêche] ; neige artificielle pour arbres de Noël ; ours en peluche ; outils de remise en place des mottes de terre [accessoires de golf] ; palets ; palmes pour nageurs ; papillons (filets à –) ; parapentes ; patins (bottines- –) [combiné] ; patins à glace ; patins à roulettes ; patins à roulettes en ligne ; peaux de phoques [revêtements de skis] ; peinture (pistolets) ; peinture (pistolets à –) [articles de sport] ; peluche (ours en –) ; peluches [jouets] ; phoques (peaux de –) [revêtements de skis] ; pigeons d'argile [cibles] ; piscines [articles de jeu] ; pistolets (amorces pour –) [jouets] ; pistolets [jouets] ; pistolets à peinture [articles de sport] ; piñatas ; planches de surf (sangles pour –) ; planches pour le surfing ; planches à roulettes ; planches à voile ; planches à voile (harnais pour –) ; planches à voile (mâts pour –) ; plateaux tournants de roulette ; poupées ; poupées (biberons de –) ; poupées (chambres de –) poupées (lits de –) ; poupées (maisons de –) ; poupées (vêtements de –) ; prestidigitateurs (appareils de –) ; procédés pour queues de billard ; protection (rembourrages de –) [parties d'habillement de sport] ; protège-coudes [articles de sport] ; protège-genoux [articles de sport] ; protège-tibias [articles de sport] ; prépaiement (tables de billard à –) ; punching-balls ; puzzles ; pétards (bonbons à –) ; pêche (attirail de –) ; queues de billard ; queues de billard (craie pour –) ; queues de billard (procédés pour –) ; quilles de billard ; quilles [jeu] ; racines pour la pêche ; racloirs pour skis ; raquettes ; raquettes (boyaux de –) ; raquettes (cordes de –) ; raquettes à neige ; rembourrages de protection [parties d'habillement de sport] ; revêtements de skis ; rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement ; roulette (plateaux tournants de –) ; roulettes (patins à –) en ligne ; résine utilisée par les athlètes ; sacs de cricket ; sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes ; sangles pour planches de surf ; savon (bulles de –) [jouets] ; skis ; skis (arêtes de –) ; skis (fixations de –) ; skis (racloirs pour –) ; skis (revêtements de –) ; skis et planches de surf (housses spécialement conçues pour –) ; skis nautiques ; skis pour le surfing ; société (jeux de –) ; surf (housses spécialement conçues pour skis et planches de –) ; surf (sangles pour planches de –) ; surfing (planches pour le –) ; tables de billard ; tables de billard à prépaiement ; tables pour football de salon ; tables pour tennis de table ; tennis (filets de –) ; tennis de table (tables pour –) ; théâtre (masques de –) ; tibias (protège- –) [articles de sport] ; tir à l'arc (matériel pour le –) ; tirs au pigeon ; toboggan [jeu] ; toupies [jouets] ; tournettes pour cerfs-volants ; traîneaux [articles de sport] ; tremplins [articles de sport] ; trictracs ; trottinettes ; volants [jeux] ; véhicules télécommandés [jouets] ; véhicules [jouets] ; vêtements de poupées ; échecs (jeux d'–) ; échiquiers ; épuisettes pour la pêche.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.