Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRUIT TRUITE DE L'ARTOIS
TRUITE SERVICE, SAS

Numéro de dépôt :
3250831
Date de dépôt :
13/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
13/10/2023
TRUIT TRUITE DE L\'ARTOIS de TRUITE SERVICE

Présentation de la marque TRUIT TRUITE DE L'ARTOIS

Déposée le 13 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRUITE SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « TRUIT TRUITE DE L'ARTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-47 du 21 novembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRUITE SERVICE domicilié(e) ZAL, route de Béthune-Rue H. Becquerel - 62750 - LOOS EN GOHELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 435 315 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TRUITE SERVICE domicilié(e) ZAL, route de Béthune-Rue H. Becquerel - 62750 - LOOS EN GOHELLE - France.

La marque TRUIT TRUITE DE L'ARTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250831.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRUIT TRUITE DE L'ARTOIS est expirée depuis le 13 octobre 2023.


TRUITE SERVICE, SAS - ZAL, route de Béthune-Rue H. Becquerel - 62750 - LOOS EN GOHELLE - France - SIREN 388435315


TRUITE SERVICE - ZAL, route de Béthune-Rue H. Becquerel - 62750 - LOOS EN GOHELLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-12

Errata de la publication - Publication au BOPI 2004-03

Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47

Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2013 n°2543096 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-10-28

Poissons ; conserves de poissons ; produits élaborés de poissons, à savoir plats cuisinés et produits alimentaires prêts à cuire à base de poisson. Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; animaux vivants.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.