Marque expirée - Marque en non vigueur
TARTARE D HUITRES
Numéro de dépôt :
3423089
Date de dépôt :
10/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2016
Présentation de la marque TARTARE D HUITRES
Déposée le 10 avril 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRUFFIERES DE RABASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TARTARE D HUITRES »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TARTARE D HUITRES est expirée depuis le 10 avril 2016.
TRUFFIERES DE RABASSE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-43
Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20