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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRUFFIERES DE RABASSE
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PETALES DE TRUFFES RABASSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PETALES DE TRUFFES RABASSE
TRUFFIERES DE RABASSE, SAS

Numéro de dépôt :
3675738
Date de dépôt :
11/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2019
PETALES DE TRUFFES RABASSE de TRUFFIERES DE RABASSE

Présentation de la marque PETALES DE TRUFFES RABASSE

Déposée le 11 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRUFFIERES DE RABASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETALES DE TRUFFES RABASSE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRUFFIERES DE RABASSE domicilié(e) 0 ROUTE DE NOVES - 84310 - MORIERES LES AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRUFFIERES DE RABASSE domicilié(e) 0 ROUTE DE NOVES - 84310 - MORIERES LES AVIGNON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETALES DE TRUFFES RABASSE est expirée depuis le 11 septembre 2019.

TRUFFIERES DE RABASSE a également déposé les autres marques suivantes : TRUFFELETTE , TARTARE D HUITRES , LA TRUFFE VERTE , TRUNCH , GOOD TRUFFE , TRUFFENADE , TARTUFFADE , TRUFFIERES DE RABASSE , FOIE GRAS DE L OCEAN , MOULIN A TRUFFES


TRUFFIERES DE RABASSE, SAS - 0 ROUTE DE NOVES - 84310 - MORIERES LES AVIGNON - France


TRUFFIERES DE RABASSE - 0 ROUTE DE NOVES - 84310 - MORIERES LES AVIGNON - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Inscription le 12 janvier 2011 - Rejet partiel n°539926 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-12

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.