Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FOIE GRAS DE L OCEAN
TRUFFIERES DE RABASSE SARL

Numéro de dépôt :
3446646
Date de dépôt :
21/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
FOIE GRAS DE L OCEAN de TRUFFIERES DE RABASSE

Présentation de la marque FOIE GRAS DE L OCEAN

Déposée le 21 août 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRUFFIERES DE RABASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOIE GRAS DE L OCEAN »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRUFFIERES DE RABASSE domicilié(e) 0 ROUTE DE NOVES,84310 MORIERES LES AVIGNON - 84310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 765 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRUFFIERES DE RABASSE domicilié(e) 0 ROUTE DE NOVES,84310 MORIERES LES AVIGNON - 84310 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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TRUFFIERES DE RABASSE a également déposé les autres marques suivantes : TRUFFELETTE , TARTARE D HUITRES , LA TRUFFE VERTE , TRUNCH , GOOD TRUFFE , TRUFFENADE , TARTUFFADE , TRUFFIERES DE RABASSE , MOULIN A TRUFFES , PETALES DE TRUFFES RABASSE


TRUFFIERES DE RABASSE SARL - 0 ROUTE DE NOVES,84310 MORIERES LES AVIGNON - 84310 - France - SIREN 404765844


TRUFFIERES DE RABASSE - 0 ROUTE DE NOVES,84310 MORIERES LES AVIGNON - 84310 - France


Inscription le 14 janvier 2008 - Rejet total n°466927 - Publication au BOPI 2008-01-14

Publication - Publication le 29 sept. 2006 au BOPI 2006-39

Conserves de poisson.