Marque enregistrée - Marque en vigueur

TRUFFES GOYAT
TRUFFES GOYAT, SASU

Numéro de dépôt :
4304208
Date de dépôt :
04/10/2016
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
04/10/2026
TRUFFES GOYAT de TRUFFES GOYAT

Présentation de la marque TRUFFES GOYAT

Déposée le 4 octobre 2016 par TRUFFES GOYATTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « TRUFFES GOYAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est TRUFFES GOYATTODO domicilié(e) 7 ROUTE DU MEDOC - 33650 - SAUCATS - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 677 755 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GOYAT STEPHANE domicilié(e) 7 ROUTE DU MEDOC - 33650 - SAUCATS - France.

La marque TRUFFES GOYAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4304208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRUFFES GOYAT arrivera à expiration en date du 4 octobre 2026.


TRUFFES GOYAT, SASU - 7 ROUTE DU MEDOC - 33650 - SAUCATS - France - SIREN 812677755


M. GOYAT STEPHANE - 7 ROUTE DU MEDOC - 33650 - SAUCATS - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture.