Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
truffe des mérigots, SARL

Numéro de dépôt :
4028274
Date de dépôt :
26/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/08/2023
Marque en couleurs, figurative de truffe des mérigots

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 août 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) truffe des mérigots auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) truffe des mérigots domicilié(e) les merigots - 24210 - GABILLOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 084 074 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, truffe des mérigots, M. allegret eric domicilié(e) les merigots - 24210 - GABILLOU - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4028274.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 26 août 2023.

truffe des mérigots a également déposé les autres marques suivantes : Truffière des Mérigots , Truffe des Mérigots , Truffière des Mérigots


truffe des mérigots, SARL - les merigots - 24210 - GABILLOU - France - SIREN 500084074


truffe des mérigots, M. allegret eric - les merigots - 24210 - GABILLOU - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Enregistrement avec modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Truffes conservées en Brisures, en morceaux ou entières. Truffes fraiches ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.