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Marques déposées par madame TRUFFAUT SABINE
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LES ALPILLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ALPILLES
Mme TRUFFAUT SABINE

Numéro de dépôt :
3926760
Date de dépôt :
13/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2022
LES ALPILLES de TRUFFAUT SABINE

Présentation de la marque LES ALPILLES

Déposée le 13 juin 2012 par madame TRUFFAUT SABINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ALPILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est madame TRUFFAUT SABINE domicilié(e) 7 RUE DE LA ROCHEFOUCAULD - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme TRUFFAUT SABINE domicilié(e) 7 RUE DE LA ROCHEFOUCAULD - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque LES ALPILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3926760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ALPILLES est expirée depuis le 13 juin 2022.


Mme TRUFFAUT SABINE - 7 RUE DE LA ROCHEFOUCAULD - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Mme TRUFFAUT SABINE - 7 RUE DE LA ROCHEFOUCAULD - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Couture.