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Marques déposées par monsieur Truel Fabrice
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Domatica
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Domatica
M. Truel Fabrice

Numéro de dépôt :
3778953
Date de dépôt :
02/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/11/2030
Domatica de Truel Fabrice

Présentation de la marque Domatica

Déposée par voie électronique le 2 novembre 2010 par monsieur Truel Fabrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domatica » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Le déposant est monsieur Truel Fabrice domicilié(e) 173 chemin des 12 deniers, 83470 Saint Maximin la Sainte Baume - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Domatica, SARL, M. Truel Fabrice domicilié(e) 903 chemin des cinq ponts, 83470 Saint Maximin la Sainte Baume - France.

La marque Domatica a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3778953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Domatica arrivera à expiration en date du 2 novembre 2030.


M. Truel Fabrice - 173 chemin des 12 deniers, 83470 Saint Maximin la Sainte Baume - France


Domatica, SARL, M. Truel Fabrice - 903 chemin des cinq ponts, 83470 Saint Maximin la Sainte Baume - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Renouvellement avec limitation le 10 septembre 2020 n°2758921 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-09-10

Matériaux de construction non métalliques.