Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tête sanglante
M. Trudelle Frederic
Mle PEREZ Maëva

Numéro de dépôt :
4061363
Date de dépôt :
16/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/01/2024
Tête sanglante de Trudelle Frederic

Présentation de la marque Tête sanglante

Déposée le 16 janvier 2014 par monsieur Trudelle Frederic et mademoiselle PEREZ Maëva auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Tête sanglante » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-06 du 7 février 2014.

Les déposants sont monsieur Trudelle Frederic domicilié(e) 3 rue des capucines - 17170 - BENON - France et mademoiselle PEREZ Maëva domicilié(e) 3 rue du verger - 85510 - ROCHETREJOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TRUDELLE Frederic domicilié(e) 3 rue des capucines - 17170 - BENON - France.

La marque Tête sanglante a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4061363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tête sanglante est expirée depuis le 16 janvier 2024.


M. Trudelle Frederic - 3 rue des capucines - 17170 - BENON - France

Mle PEREZ Maëva - 3 rue du verger - 85510 - ROCHETREJOUX - France


M. TRUDELLE Frederic - 3 rue des capucines - 17170 - BENON - France


Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Bières.