Marque enregistrée - Marque en vigueur

TH
TRUCK HOUSSE EUROPE

Numéro de dépôt :
4662930
Date de dépôt :
02/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/07/2030
TH de TRUCK HOUSSE EUROPE

Présentation de la marque TH

Déposée par voie électronique le 2 juillet 2020 par TRUCK HOUSSE EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-30 du 24 juillet 2020.

Le déposant est TRUCK HOUSSE EUROPE domicilié(e) rue Clément Ader - 49130 - SAINTE-GEMMES-SUR-LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET, Monsieur Bruno RAIBAUT domicilié(e) 24 place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

La marque TH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4662930.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TH arrivera à expiration en date du 2 juillet 2030.

TRUCK HOUSSE EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : TRUCK HOUSSE EUROPE


TRUCK HOUSSE EUROPE - rue Clément Ader - 49130 - SAINTE-GEMMES-SUR-LOIRE - France


CABINET DEGRET, Monsieur Bruno RAIBAUT - 24 place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-30

Inscription le 9 octobre 2020 - Retrait partiel n°797589 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-09

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Sièges et appuie-têtes de sièges pour véhicules ; housses de sièges et d'appuie-têtes pour tous appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et notamment véhicules utilitaires et véhicules poids lourds ; housses de selle pour bicyclettes ; housses de selle pour motocycles ; housses de véhicules ; housses pour roues de secours ; housses pour volants de véhicules ; bâches de poussette ; ballons dirigeables ; capotes de poussette ; capotes de véhicules ; couchettes pour véhicules ; filets porte-bagages pour véhicules ; harnais de sécurité pour sièges de véhicules ; landaus ; montgolfières ; moustiquaires conçues pour poussettes ; poussettes ; sacoches spéciales pour bicyclettes ; sacs conçus pour poussettes ; selles de bicyclette ; selles de motocycle ; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; soufflets pour autobus articulés ; stores [pare-soleil] pour automobiles / pare-soleil [stores] pour automobiles ; trousses pour la réparation des chambres à air ;

Cuir et imitations du cuir, notamment pour housses de sièges et d'appuie-têtes pour véhicules ; articles de sellerie ;

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : tissus et revêtements de sièges ou d'appuie-têtes pour véhicules ;

Travaux de sellerie ; service de fabrication sur mesure des composants de l’aménagement intérieur de véhicules ; matelassage.