Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SAULX D'ANCREVILLE
Madame TRUCHON BARTES Jacqueline

Numéro de dépôt :
1372860
Date de dépôt :
19/09/1986
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
19/09/1996
LE SAULX D\'ANCREVILLE de TRUCHON BARTES Jacqueline

Présentation de la marque LE SAULX D'ANCREVILLE

Déposée le 19 septembre 1986 par madame TRUCHON BARTES Jacqueline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « LE SAULX D'ANCREVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame TRUCHON BARTES Jacqueline domicilié(e) 9, rue des Lanbourgs, 51200 SAINT MARTIN D'ABLOIS. - France.

La marque LE SAULX D'ANCREVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1372860.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SAULX D'ANCREVILLE est expirée depuis le 19 septembre 1996.


Madame TRUCHON BARTES Jacqueline - 9, rue des Lanbourgs, 51200 SAINT MARTIN D'ABLOIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-10

Vins de provenance française à savoir "CHAMPAGNE".