Déposée le 6 mai 2002 par TRUCHET CATHERINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BRANEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-24 du 14 juin 2002.
Le déposant est TRUCHET CATHERINE domicilié(e) 39 RUE DE BAGNEUX - 92330 - SCEAUX - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CATHERINE TRUCHET domicilié(e) 39 RUE DE BAGNEUX - 92330 - SCEAUX - France.
La marque BRANEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163067.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRANEC est expirée depuis le 5 juin 2022.
TRUCHET CATHERINE - 39 RUE DE BAGNEUX - 92330 - SCEAUX - France
CATHERINE TRUCHET - 39 RUE DE BAGNEUX - 92330 - SCEAUX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-41
Publication - Publication le 14 juin 2002 au BOPI 2002-24
Renouvellement sans limitation le 20 mars 2012 n°2494743 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-03-20
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception) de logiciels. Programmation pour ordinateur. Conversion de données et de programmes informatiques (autres que conversion physique) . Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Hébergement de sites informatiques (sites web) contrôle technique de véhicules automobiles. Décoration intérieure. Services de dessinateurs pour emballages. Services juridiques
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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