Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RÉUNION BIO NATURE
M. TRUBEN Aloys, Agissant pour le compte de la société REUNION BIO NATURE en cours de formation

Numéro de dépôt :
3890603
Date de dépôt :
20/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2022
RÉUNION BIO NATURE de TRUBEN Aloys

Présentation de la marque RÉUNION BIO NATURE

Déposée le 20 janvier 2012 par monsieur TRUBEN Aloys auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RÉUNION BIO NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est monsieur TRUBEN Aloys domicilié(e) 48 Rue Fontaine - 59110 - LA MADELEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TRUBEN Aloys domicilié(e) 48 Rue Fontaine - 59110 - LA MADELEINE - France.

La marque RÉUNION BIO NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RÉUNION BIO NATURE est expirée depuis le 20 janvier 2022.

TRUBEN Aloys a également déposé les autres marques suivantes : Pearl Island Le meilleur de l'île de la Réunion


M. TRUBEN Aloys, Agissant pour le compte de la société REUNION BIO NATURE en cours de formation - 48 Rue Fontaine - 59110 - LA MADELEINE - France


M. TRUBEN Aloys - 48 Rue Fontaine - 59110 - LA MADELEINE - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Inscription le 15 mai 2012 - Retrait partiel n°575756 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-15

Errata de l'enregistrement - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; épices ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; agrumes ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.