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Marques déposées par TRUBELLE Gérard
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C.I.L.S CENTRE INFIRMIER LYON-SUD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.I.L.S CENTRE INFIRMIER LYON-SUD
TRUBELLE Gérard

Numéro de dépôt :
93453456
Date de dépôt :
28/01/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/01/2003

Présentation de la marque C.I.L.S CENTRE INFIRMIER LYON-SUD

Déposée le 28 janvier 1993 par TRUBELLE Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C.I.L.S CENTRE INFIRMIER LYON-SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.

Le déposant est TRUBELLE Gérard, domicilié(e) 14 rue Chapeau Rouge, 69009 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRUBELLE Gérard - France.

La marque C.I.L.S CENTRE INFIRMIER LYON-SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.I.L.S CENTRE INFIRMIER LYON-SUD est expirée depuis le 28 janvier 2003.


TRUBELLE Gérard - 14 rue Chapeau Rouge, 69009 LYON - France


TRUBELLE Gérard - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-29

Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11

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