Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STACKABLE
TRT TELECOMMUNICATIONS RADIOELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1592920
Date de dépôt :
18/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/05/2000

Présentation de la marque STACKABLE

Déposée le 18 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) TRT TELECOMMUNICATIONS RADIOELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STACKABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRT TELECOMMUNICATIONS RADIOELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES domicilié(e) 88, rue Brillat-Savarin, 75013 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CIVILE S.P.I.D. - France.

La marque STACKABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STACKABLE est expirée depuis le 18 mai 2000.

TRT TELECOMMUNICATIONS RADIOELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES a également déposé les autres marques suivantes : SENAPLEX , SEMATICS , METRANS , ONDUTRON , SECURITYPARTNER , ISS , T.R.T. , PRODUCTEL , PERSONATICS , PORTOPHONE


TRT TELECOMMUNICATIONS RADIOELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES (société anonyme) - 88, rue Brillat-Savarin, 75013 PARIS - France


SOCIETE CIVILE S.P.I.D. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44

Inscription le 2 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°237918 - Publication au BOPI 1997-06-02

Inscription le 5 février 1996 - Transmission de propriété n°197062 - Publication au BOPI 1996-02-05

Equipement modulaire de transmissions multiplexées