SEMATEL
Présentation de la marque SEMATEL
Déposée le 29 décembre 1982 par la société TRT TELECOMMUNICATIONS RADIOELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEMATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SEMATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223151.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEMATEL est expirée depuis le 29 décembre 2002.
TRT TELECOMMUNICATIONS RADIOELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-20
Renouvellement sans limitation le 21 octobre 1992 n°2010496 - Publication au BOPI 1992-10-21
Inscription le 2 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°237918 - Publication au BOPI 1997-06-02
Inscription le 5 février 1996 - Transmission de propriété n°197062 - Publication au BOPI 1996-02-05
Inscription - Transmission de propriété n°44514 - Publication au BOPI
Inscription le 24 juin 1991 - RESILIATION DE LICENCE n°54186 - Publication au BOPI 1991-06-24
Inscription - Concession de licence n°22887 - Publication au BOPI