Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERSONATIQUE
TRT TELECOMMUNICATIONS RADIOELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
94501189
Date de dépôt :
12/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2004

Présentation de la marque PERSONATIQUE

Déposée le 12 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) TRT TELECOMMUNICATIONS RADIOELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PERSONATIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 25 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRT TELECOMMUNICATIONS RADIOELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES domicilié(e) 88, rue Brillat Savarin, 75013 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 833 966 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre BRUNEAU SOCIETE CIVILE SPID - France.

La marque PERSONATIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERSONATIQUE est expirée depuis le 12 janvier 2004.

TRT TELECOMMUNICATIONS RADIOELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES a également déposé les autres marques suivantes : SENAPLEX , STACKABLE , SEMATICS , METRANS , ONDUTRON , SECURITYPARTNER , ISS , T.R.T. , PRODUCTEL , PERSONATICS


TRT TELECOMMUNICATIONS RADIOELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES (société anonyme) - 88, rue Brillat Savarin, 75013 PARIS - France - SIREN 352833966


Jean-Pierre BRUNEAU SOCIETE CIVILE SPID - France


Inscription le 5 février 1996 - Transmission de propriété n°197062 - Publication au BOPI 1996-02-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-25

Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08

Appareils, instruments et logiciels pour l'enregistrement, la transmission la gestion automatique, l'authentification, la reproduction et le traitement de données, de sons ou d'images pour toute communication au demande d'information utilisant les réseaux de télécommunications et de radiocommunication dans le domaine professionnel ou privé.Services de communication et télécommunication publiques et privées associées

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.