Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FIBERCOPP
TRT TELECOMMUNICATIONS RADIOELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES

Numéro de dépôt :
95565124
Date de dépôt :
29/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2005

Présentation de la marque FIBERCOPP

Déposée le 29 mars 1995 par la société TRT TELECOMMUNICATIONS RADIOELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FIBERCOPP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-18 du 5 mai 1995.

Le déposant est la société TRT TELECOMMUNICATIONS RADIOELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES domicilié(e) 88 rue Brillat Savarin, 75013 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 833 966 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre BRUNEAU SOCIETE CIVILE SPID - France.

La marque FIBERCOPP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIBERCOPP est expirée depuis le 29 mars 2005.

TRT TELECOMMUNICATIONS RADIOELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES a également déposé les autres marques suivantes : SENAPLEX , STACKABLE , SEMATICS , METRANS , ONDUTRON , SECURITYPARTNER , ISS , T.R.T. , PRODUCTEL , PERSONATICS


TRT TELECOMMUNICATIONS RADIOELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES - 88 rue Brillat Savarin, 75013 PARIS - France - SIREN 352833966


Jean-Pierre BRUNEAU SOCIETE CIVILE SPID - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-35

Inscription le 4 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°237985 - Publication au BOPI 1997-06-04

Inscription le 4 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°306789 - Publication au BOPI 2000-09-04

Inscription le 4 juin 1997 - Changement de dénomination n°237986 - Publication au BOPI 1997-06-04

Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18

Equipement téléphonique pour transmission de données