TRT TELECOMMUNICATIONS RADIOELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES
Numéro de dépôt :
1316309
Date de dépôt :
13/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/2004
Présentation de la marque COMPAC
Déposée le 13 novembre 1984 par la société TRT TELECOMMUNICATIONS RADIOELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COMPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société TRT TELECOMMUNICATIONS RADIOELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES domicilié(e) 88, rue Brillat Savarin, 75013 PARIS (dossier no 2034936) - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 833 966 .
La marque COMPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1316309.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRT TELECOMMUNICATIONS RADIOELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES - 88, rue Brillat Savarin, 75013 PARIS (dossier no 2034936) - France - SIREN 352833966
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-52
Renouvellement sans limitation le 22 juin 1994 n°2034936 - Publication au BOPI 1994-06-22
Inscription le 5 février 1996 - Transmission de propriété n°197062 - Publication au BOPI 1996-02-05
Inscription le 24 juin 1991 - RESILIATION DE LICENCE n°54186 - Publication au BOPI 1991-06-24
Inscription - Transmission de propriété n°44514 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°22887 - Publication au BOPI
Matériels et systèmes d'accès aux réseaux de télécommunications.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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