TRT TELECOMMUNICATIONS RADIOELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES
Numéro de dépôt :
1287309
Date de dépôt :
24/08/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/08/2003
Présentation de la marque AUTOSIGNAL
Déposée le 24 août 1983 par la société TRT TELECOMMUNICATIONS RADIOELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AUTOSIGNAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société TRT TELECOMMUNICATIONS RADIOELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES domicilié(e) 88, rue Brillat Savarin, 75013 PARIS (dossier no 2017017) - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 833 966 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre BRUNEAU SOCIETE CIVILE SPID domicilié(e) (dossier no 2017017) - France.
La marque AUTOSIGNAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1287309.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRT TELECOMMUNICATIONS RADIOELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES - 88, rue Brillat Savarin, 75013 PARIS (dossier no 2017017) - France - SIREN 352833966
Jean-Pierre BRUNEAU SOCIETE CIVILE SPID - (dossier no 2017017) - France
Renouvellement sans limitation le 31 mars 1993 n°2017017 - Publication au BOPI 1993-03-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-12
Inscription le 2 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°237918 - Publication au BOPI 1997-06-02
Inscription le 5 février 1996 - Transmission de propriété n°197062 - Publication au BOPI 1996-02-05
Inscription le 1 février 1991 - Transmission de propriété n°51217 - Publication au BOPI 1991-02-01
Emetteurs-récepteurs-radio installés sur automobiles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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