Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HESTIA
TRT-EXPERDATA

Numéro de dépôt :
95598728
Date de dépôt :
22/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2005

Présentation de la marque HESTIA

Déposée le 22 novembre 1995 par la société TRT-EXPERDATA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HESTIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-52 du 29 décembre 1995.

Le déposant est la société TRT-EXPERDATA domicilié(e) 88 rue Brillat Savarin, 75013 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 928 797 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre BRUNEAU SOCIETE CIVILE SPID - France.

La marque HESTIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HESTIA est expirée depuis le 22 novembre 2005.


TRT-EXPERDATA - 88 rue Brillat Savarin, 75013 PARIS - France - SIREN 322928797


Jean-Pierre BRUNEAU SOCIETE CIVILE SPID - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-18

Inscription le 23 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°210529 - Publication au BOPI 1996-12-23

Inscription le 1 mars 1996 - Changement de dénomination n°198421 - Publication au BOPI 1996-03-01

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

Appareils et logiciels assurant la transmission et la communication du son, de l'image et de données en ATM ("Asynchronous Transfer Mode" ou "Technologie Temporelle Asynchrone")