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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRSb
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Digipulse
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Digipulse
TRSb, SAS

Numéro de dépôt :
4286797
Date de dépôt :
12/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/07/2026
Digipulse de TRSb

Présentation de la marque Digipulse

Déposée le 12 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRSb auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Digipulse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-31 du 5 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRSb domicilié(e) 65 rue des trois Fontanot - 92024 - NANTERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRSb, Mme Martinez Sandra domicilié(e) 65 RUE des trois Fontanot - 92024 - NANTERRE - France.

La marque Digipulse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4286797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Digipulse arrivera à expiration en date du 12 juillet 2026.

TRSb a également déposé les autres marques suivantes : Digiwin , noka , Vahumana


TRSb, SAS - 65 rue des trois Fontanot - 92024 - NANTERRE - France


TRSb, Mme Martinez Sandra - 65 RUE des trois Fontanot - 92024 - NANTERRE - France


Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

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