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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRP – CHARVET
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CHARVET EDITIONS Tisseur de nature
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHARVET EDITIONS Tisseur de nature
TRP – CHARVET société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3554565
Date de dépôt :
08/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
08/02/2018
CHARVET EDITIONS Tisseur de nature de TRP – CHARVET

Présentation de la marque CHARVET EDITIONS Tisseur de nature

Déposée le 8 février 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRP – CHARVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « CHARVET EDITIONS Tisseur de nature »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRP – CHARVET domicilié(e) 27 rue de la paix,59280 ARMENTIERES - 59280 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 624 252 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Ernst & Young Maitre Philippe MICHAUD domicilié(e) 14 rue du Vieux Faubourg,59042 LILLE CEDEX - 59042 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARVET EDITIONS Tisseur de nature est expirée depuis le 8 février 2018.


TRP – CHARVET société par actions simplifiée - 27 rue de la paix,59280 ARMENTIERES - 59280 - France - SIREN 432624252


Cabinet Ernst & Young Maitre Philippe MICHAUD - 14 rue du Vieux Faubourg,59042 LILLE CEDEX - 59042 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-30

Publication - Publication le 14 mars 2008 au BOPI 2008-11

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir tissus d'ameublement, linge de lit, linge de maison, linge de table (à l'exception du linge de table en papier).