Marque enregistrée - Marque en vigueur

EcoToit
TROYES CHAMPAGNE METROPOLE

Numéro de dépôt :
4453465
Date de dépôt :
14/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/05/2028
EcoToit de TROYES CHAMPAGNE METROPOLE

Présentation de la marque EcoToit

Déposée par voie électronique le 14 mai 2018 par TROYES CHAMPAGNE METROPOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EcoToit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-23 du 8 juin 2018.

Le déposant est TROYES CHAMPAGNE METROPOLE domicilié(e) Place Robert Galley - 10000 - TROYES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FRANCOIS BAROIN domicilié(e) 1 PLACE ROBERT GALLEY - 10000 - TROYES - France.

La marque EcoToit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4453465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EcoToit arrivera à expiration en date du 14 mai 2028.

TROYES CHAMPAGNE METROPOLE a également déposé les autres marques suivantes : TROYES La Champagne , #FierdeTroyes , TROYES CHAMPAGNE METROPOLE , #FIER DE TROYES LA CHAMPAGNE , #FIER DE TROYES


TROYES CHAMPAGNE METROPOLE - Place Robert Galley - 10000 - TROYES - France


Monsieur FRANCOIS BAROIN - 1 PLACE ROBERT GALLEY - 10000 - TROYES - France


Publication - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36

Audits en matière d'énergie.