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Marques déposées par l'association loi 1901 TROYES AUBE FORMATION
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SC BS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SC BS
TROYES AUBE FORMATION, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4377864
Date de dépôt :
20/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/07/2027
SC BS de TROYES AUBE FORMATION

Présentation de la marque SC BS

Déposée par voie électronique le 20 juillet 2017 par l'association loi 1901 TROYES AUBE FORMATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SC BS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-32 du 11 août 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 TROYES AUBE FORMATION domicilié(e) 217 avenue Pierre Brossolette - 10000 - TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 175 341 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Sandrine GUIU domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque SC BS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4377864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SC BS arrivera à expiration en date du 20 juillet 2027.

TROYES AUBE FORMATION a également déposé les autres marques suivantes : 1 JOUR / 1 PATRON / 1 ETUDIANT , ECOLE INTERNATIONALE DU MANAGEMENT ET DE L' ENTREPRENEURIAT FRANCE- CAMEROUN YSCHOOLS , STUD'UP , BACK2TROYES , ECOLE INTERNATIONALE DU MANAGEMENT ET DE L ENTREPRENEURIAT GROUPE ESC TROYES EN CHAMPAGNE , BACHELOR BUSINESS MANAGEMENT GROUPE ESC TROYES EN CHAMPAGNE , SC SB , AMAZING CONNECTIONS , GROUPE ESC TROYES , YSCHOOLS


TROYES AUBE FORMATION, Association loi 1901 - 217 avenue Pierre Brossolette - 10000 - TROYES - France - SIREN 529175341


Mme. Sandrine GUIU - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Enregistrement sans modification - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Albums ; almanachs ; atlas ; brochures ; cahiers ; catalogues ; classeurs ; fournitures scolaires ; imprimés ; matériel d`instruction à l`exception des appareils ; journaux ; livres ; manuels ; articles de papeterie ; périodiques ; prospectus ; répertoires ; revues (périodiques) ;

Académies (éducation) ; organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement), colloques, congrès, conférences, séminaires, symposiums ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de forums éducatifs non virtuels ; coaching (formation) ; enseignement par correspondance ; cours par correspondance ; divertissement ; éducation ; informations en matière d'éducation ; enseignement ; enseignement par correspondance ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; épreuves pédagogiques ; services d'examens pédagogiques ; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs ; formation pratique (démonstration) ; instruction ; services de loisirs ; micro-édition ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; publication de livres ; prêt de livres ; publication de textes autre que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Agences de logement (pensions) ; services de cafétérias ; services de cantines ; locations de salles de réunions ; locations de logements temporaires ; pensions ; services de snack-bars ; services de restaurants ; services de restaurants en libre-service ; services hôteliers.