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Marques déposées par l'association loi 1901 TROYES AUBE FORMATION
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ECOLE INTERNATIONALE DU MANAGEMENT ET DE L ENTREPRENEURIAT GROUPE ESC TROYES EN CHAMPAGNE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ECOLE INTERNATIONALE DU MANAGEMENT ET DE L ENTREPRENEURIAT GROUPE ESC TROYES EN CHAMPAGNE
TROYES AUBE FORMATION, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4297748
Date de dépôt :
08/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/09/2026
ECOLE INTERNATIONALE DU MANAGEMENT ET DE L ENTREPRENEURIAT GROUPE ESC TROYES EN CHAMPAGNE de TROYES AUBE FORMATION

Présentation de la marque ECOLE INTERNATIONALE DU MANAGEMENT ET DE L ENTREPRENEURIAT GROUPE ESC TROYES EN CHAMPAGNE

Déposée par voie électronique le 8 septembre 2016 par l'association loi 1901 TROYES AUBE FORMATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECOLE INTERNATIONALE DU MANAGEMENT ET DE L ENTREPRENEURIAT GROUPE ESC TROYES EN CHAMPAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 TROYES AUBE FORMATION domicilié(e) 217 avenue Pierre Brossolette - 10000 - TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 175 341 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT - CABINET GUIU, Mme. Sandrine GUIU domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque ECOLE INTERNATIONALE DU MANAGEMENT ET DE L ENTREPRENEURIAT GROUPE ESC TROYES EN CHAMPAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4297748.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLE INTERNATIONALE DU MANAGEMENT ET DE L ENTREPRENEURIAT GROUPE ESC TROYES EN CHAMPAGNE arrivera à expiration en date du 8 septembre 2026.

TROYES AUBE FORMATION a également déposé les autres marques suivantes : 1 JOUR / 1 PATRON / 1 ETUDIANT , SC BS , ECOLE INTERNATIONALE DU MANAGEMENT ET DE L' ENTREPRENEURIAT FRANCE- CAMEROUN YSCHOOLS , STUD'UP , BACK2TROYES , BACHELOR BUSINESS MANAGEMENT GROUPE ESC TROYES EN CHAMPAGNE , SC SB , AMAZING CONNECTIONS , GROUPE ESC TROYES , YSCHOOLS


TROYES AUBE FORMATION, Association loi 1901 - 217 avenue Pierre Brossolette - 10000 - TROYES - France - SIREN 529175341


JURISPATENT - CABINET GUIU, Mme. Sandrine GUIU - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Albums ; almanachs ; atlas ; brochures ; cahiers ; catalogues ; classeurs ; fournitures scolaires ; imprimés ; matériel d`instruction à l`exception des appareils ; journaux ; livres ; manuels ; articles de papeterie ; périodiques ; prospectus ; répertoires ; revues (périodiques) ;

Académies (éducation) ; organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement), colloques, congrès, conférences, séminaires, symposiums ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de forums éducatifs non virtuels ; coaching (formation) ; enseignement par correspondance ; cours par correspondance ; divertissement ; éducation ; informations en matière d'éducation ; enseignement ; enseignement par correspondance ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; épreuves pédagogiques ; services d'examens pédagogiques ; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs ; formation pratique (démonstration) ; instruction ; services de loisirs ; micro-édition ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; publication de livres ; prêt de livres ; publication de textes autre que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Agences de logement (pensions) ; services de cafétérias ; services de cantines ; locations de salles de réunions ; locations de logements temporaires ; pensions ; services de snack-bars ; services de restaurants ; services de restaurants en libre-service ; services hôteliers.