Déposée le 18 mai 1990 par la société étrangère TROVAN LTD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TROVAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère TROVAN LTD domicilié(e) 12-14 Finch Road, Douglas, Isle of Man IM99 ITT - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.
La marque TROVAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592914.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TROVAN arrivera à expiration en date du 18 mai 2030.
TROVAN LTD., Société de droit britannique - 12-14 Finch Road, Douglas, Isle of Man IM99 ITT - Royaume-Uni
NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra - 2 rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44
Renouvellement sans limitation le 8 mars 2000 n°2167198 - Publication au BOPI 2000-03-08
Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2010 n°2428712 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-01-22
Renouvellement sans limitation le 15 avril 2020 n°2745510 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-04-15
Machines pour fabriquer et tester des circuits intégrés programmés;machines pour assembler et encapsuler des appareils micro-électroniques;machines pour la fabrication de cartes de crédit codées;machines pour la fabrication d'appareils électriques et électroniques.Appareils et instruments électriques, à savoir appareils pour la signalisation et la transmission codées, ainsi que des appareils d'interrogation et de réception pour l'identification d'objets et d'êtres vivants;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et ordinateurs;appareils pour la transmission, l'enregistrement et la reproduction du son, d'images et de données; programmes d'ordinateurs stockés sur des supports lisibles par machine
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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