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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TROUW NUTRITION FRANCE
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EQUITRACES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUITRACES
TROUW NUTRITION FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3250954
Date de dépôt :
09/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2013
EQUITRACES de TROUW NUTRITION FRANCE

Présentation de la marque EQUITRACES

Déposée le 9 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) TROUW NUTRITION FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EQUITRACES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-47 du 21 novembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TROUW NUTRITION FRANCE domicilié(e) Lieu dit LE BORD'HAUT DE VIGNY,95450 VIGNY - 95450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 608 201 018 .

La marque EQUITRACES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUITRACES est expirée depuis le 9 octobre 2013.

TROUW NUTRITION FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PREVIUM , PREVIS , TONILYS , HORMEGA , FLORULINE , TONILYS LA DETOXICATION IN VIVO , KEMPEN , GALO , COXISTIM , TOXIFREE


TROUW NUTRITION FRANCE, Société Anonyme - Lieu dit LE BORD'HAUT DE VIGNY,95450 VIGNY - 95450 - France - SIREN 608201018



Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-12

Inscription le 27 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457909 - Publication au BOPI 2007-07-27

Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47

Inscription le 30 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°507192 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-30

Subtances alimentaires pour animaux.