Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUALIS TOUT EST QUESTION D'EQUILIBRES
TROUW NUTRITION FRANCE

Numéro de dépôt :
3037684
Date de dépôt :
26/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/2010
EQUALIS TOUT EST QUESTION D\'EQUILIBRES de TROUW NUTRITION FRANCE

Présentation de la marque EQUALIS TOUT EST QUESTION D'EQUILIBRES

Déposée le 26 juin 2000 par TROUW NUTRITION FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EQUALIS TOUT EST QUESTION D'EQUILIBRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-31 du 4 août 2000.

Le déposant est TROUW NUTRITION FRANCE, domicilié(e) SOCIETE ANONYME, LE BORD'HAUT DE VIGNY, 95450 VIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROSELYNE DOULLE - France.

La marque EQUALIS TOUT EST QUESTION D'EQUILIBRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3037684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUALIS TOUT EST QUESTION D'EQUILIBRES est expirée depuis le 26 juin 2010.

TROUW NUTRITION FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PREVIUM , PREVIS , TONILYS , HORMEGA , FLORULINE , TONILYS LA DETOXICATION IN VIVO , KEMPEN , GALO , EQUITRACES , COXISTIM


TROUW NUTRITION FRANCE - SOCIETE ANONYME, LE BORD'HAUT DE VIGNY, 95450 VIGNY - France


ROSELYNE DOULLE - France


Inscription le 3 décembre 2007 - Concession de licence n°464710 - Publication au BOPI 2007-12-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-48

Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31

Substances alimentaires pour les animaux Gamme de produits alimentaires pour ruminants Logiciel de rationnement pour l'alimentation des ruminants Programmation pour ordinateur Logiciel de rationnement pour l'alimentation des ruminants.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.