Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUTRACID GAELIS
TROUW NUTRITION FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3215900
Date de dépôt :
14/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/03/2013
NUTRACID GAELIS de TROUW NUTRITION FRANCE Société Anonyme

Présentation de la marque NUTRACID GAELIS

Déposée le 14 mars 2003 par la société TROUW NUTRITION FRANCE Société Anonyme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NUTRACID GAELIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-17 du 25 avril 2003.

Le déposant est la société TROUW NUTRITION FRANCE Société Anonyme domicilié(e) LE BORD'HAUT DE VIGNY,95450 VIGNY - 95450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 608 201 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROSELYNE DOULLÉ TROUW NUTRITION FRANCE domicilié(e) LE BORD'HAUT DE VIGNY,95450 VIGNY - 95450 - France.

La marque NUTRACID GAELIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3215900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUTRACID GAELIS est expirée depuis le 14 mars 2013.


TROUW NUTRITION FRANCE Société Anonyme - LE BORD'HAUT DE VIGNY,95450 VIGNY - 95450 - France - SIREN 608201018


ROSELYNE DOULLÉ TROUW NUTRITION FRANCE - LE BORD'HAUT DE VIGNY,95450 VIGNY - 95450 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-34

Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17

Produits chimiques destinés à l'industrie et l'agriculture subtances alimentaires pour animaux

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.