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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TROUW NUTRITION FRANCE Simplifiée
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QUALIFIBRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

QUALIFIBRE
TROUW NUTRITION FRANCE Société Anonyme Simplifiée

Numéro de dépôt :
3442662
Date de dépôt :
24/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2016
QUALIFIBRE de TROUW NUTRITION FRANCE Simplifiée

Présentation de la marque QUALIFIBRE

Déposée le 24 juillet 2006 par la Société Anonyme (SA) TROUW NUTRITION FRANCE Simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALIFIBRE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TROUW NUTRITION FRANCE Simplifiée domicilié(e) LE BORD'HAUT DE VIGNY,95450 VIGNY - 95450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 608 201 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROSELYNE DOULLÉ TROUW NUTRITION FRANCE domicilié(e) LE BORD'HAUT DE VIGNY,95450 VIGNY - 95450 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIFIBRE est expirée depuis le 24 juillet 2016.

TROUW NUTRITION FRANCE Simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : TRUIVITAL , RUMAIRIAL , GALOPHOS , GALLITEC , GALLIFLOR


TROUW NUTRITION FRANCE Société Anonyme Simplifiée - LE BORD'HAUT DE VIGNY,95450 VIGNY - 95450 - France - SIREN 608201018


ROSELYNE DOULLÉ TROUW NUTRITION FRANCE - LE BORD'HAUT DE VIGNY,95450 VIGNY - 95450 - France


Inscription le 27 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457909 - Publication au BOPI 2007-07-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-52

Publication - Publication le 1 sept. 2006 au BOPI 2006-35

Inscription le 30 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°507192 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-30

Inscription le 22 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°689271 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-22

Substances alimentaires pour les animaux.